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5 résultats pour « Jacques GUENOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2202607_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Elle soutient, aux termes de son mémoire récapitulatif, que les moyens soulevés par la société Jacques Carlet ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2113329_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 17 janvier 2025, la société Zurich Insurance PLC, représentée par Me Simon-Guennou, demande au juge des référés d'acter qu'elles s'associent à la demande d'extension à de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2213213_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

expertise et sa lettre de mission, les balances générales et les affectations de résultats tous les établissements concernés pour 2010 et 2013, les rapports du compte administratif des établissements Jacques

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206034_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

formation en français langue étrangère en avril 2019 ainsi qu'en juillet 2019, il a été scolarisé au sein de la classe allophone de la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) du lycée Jacques

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905412_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

adressé au redevable doit seulement comporter les nom, prénoms et qualité de la personne qui 1'a émis ainsi que les délais de recours ; tel est bien le cas en 1'occurrence, le titre mentionnant " VARONNE Jacques

Source officielle

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

GUENOT, Jean jacques

SIREN 503371759Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

19/04/2026

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Ventes et cessions

Co'pain, NEUPONT, Natacha Severine, GUENOT, Jean-Jacques

SIREN 995213428Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 455 Route de Sioniac 19120 Astaillac Adresse de l'ancien propriétaire: 455 Route de Sioniac 19120 Astaillac

07/04/2026

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Créations

GUENOT Vincent, GUENOT, Vincent, Jean-Louis, Jacques

SIREN 910640614Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

25/02/2022

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Radiations

GUENOT, Jacques, Louis, Jean

SIREN 324255140GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

27/06/2019

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Ventes et cessions

GILBERT STEPHANE (478873052)& LABRUE NATHALIE (NON IMMAT), GUENOT, Jean Jacques

SIREN 503371759GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 150000 Euros.

29/04/2008

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