Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101129_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D et de Me Maillard-Salin, pour le centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003415_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Jacques C, pris en charge par le centre hospitalier de Lannion-Trestel à compter du 16 octobre 2018, est décédé le 22 octobre 2018.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301001_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre à Mmes B, Joseph, Juste, Alexander, Evens, Jean Louis, Antoine, Jacques, Chery, Bellegarde, Perrelus, Prosper, Joseph et Cecilien, puis à MM.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401567_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Christophe et Jacques Mestre, la Scea moulin Tacussel, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200788_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Pineau, rapporteur public ; - et les observations de Me Lambert, substituant Me Jacq-Moreau, représentant le préfet de l'Ardèche et l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400663_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, H... et Jacques mestre, la Scea moulin Tacussel, M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2318453_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Maillard, substituant Me Langlois, conseil de Mme D.
Source officielle