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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2513433_20260220
20 février 2026
20 février 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société IP Logistic Jacek Pytka.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2204247_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Halard, rapporteur public, - et les observations de Me Kupelian, représentant la société Jack. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2003652_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
La procédure a été communiquée à la société Gauthier Jack Menuiserie et à la société SRS qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112227_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2021, Mme B C, agissant en qualité de représentante légale de Jack D, demande au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2203047_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Sur la régularité de la procédure d'imposition : En ce qui concerne des rappels de taxe sur la valeur ajoutée déduite sur les charges afférentes au bateau Black Jack et sur les dépenses de vêtements
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201684_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
le 30 novembre 2023 et le 1er novembre 2024, Mmes C B, Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar Filho, Lana Charles, Coralie Dalban-Pilon, E D, Caroline Hernoult, Essiena Jackie
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2301484_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
C de Labarriere, la SPFPL Notavoc, Mme F, la SPFPL Hold Jack et la SELAS In'Nova a été enregistrée le 22 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2101799_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
B qu'un unique grief, relatif au vol de produits retrouvés dans son vestiaire le 13 octobre 2020, à savoir une bouteille de Jack Daniel's, trois tubes de crème hydratante, un mélange de fruits secs, un
Source officielle3ème chambre
DTA_2302152_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Szlaba Adan, Solecki Jacek, Chamruk Patryk, Gizinski Marek, Lasyk Janusz, Lasyk Eugeniusz, Lazyk Stranislaw et A... et qu’aucun contrat de mise à disposition ni aucun relevé de décompte d’heures concernant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101372_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
jurisprudentielle de l'article 150 VB du code général des impôts, antérieure à la décision du Conseil d'Etat n° 419294 du 12 octobre 2018 ; - il y a lieu de prendre en compte la facture émise par la société Jackie
Source officielleChambre 3
DTA_2400090_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B... une serviette non conforme, des cordons coupés, un câble jack, un cordon de téléphone, un CD, une plaque chauffante hors service, un téléphone portable, une télévision cassée, cinq balles de tennis
Source officielle3ème chambre
DTA_2101185_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
téléphone portable, une carte SIM et des écouteurs dissimulés dans une chaussette dans la pièce sanitaire, ainsi qu'un chargeur de type artisanal, quatre petits câbles électriques avec embout USB et jack
Source officielle1ère chambre
DTA_2401483_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
au requérant que l’administration pénitentiaire lui a confisqué deux ordinateurs portables, une batterie, une tablette, deux clés USB, quatre cartes mémoire, des clés, de la crème, une double prise jack
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2206948_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Jack B, Bruno B, Laurent B, Frédéric Bourau, Mmes D B, Emmanuelle B, Florence B, Chantal B, Madame F B, Sandrine B et à la commune de Choisy-le-Roi. Le juge des référés, Signé : P-Y.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401388_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
circonstance nouvelle, dont il ressort des pièces du dossier et notamment des certificats médicaux produits, qu’elle concerne la découverte d’un « cavermome portal en lien avec un syndrome myéloprolifératif Jack
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301379_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce compte rendu mentionne des difficultés lors de l'intervention pour la mise en place d'un spine jack en raison d'une consolidation en voie d'achèvement au niveau de la vertèbre L5.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401563_20240215
15 février 2024
15 février 2024
annoncés comme étant joués, tels que " J'préfère être accusé d'antisémitisme que de viol comme Gérald Darmanin " (chanson intitulée " Shavkat "), " Faut brûler tous les pédocriminels comme Polanski et Jack
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309584_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
qu'il résulte de l'instruction et notamment de la plainte d'une habitante de la commune de Sequedin en date du 2 octobre 2023, que le chien " Toby " avait mordu le 30 septembre 2023 un chien de race jack
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304724_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Au surplus, si le requérant soutient qu'il souffre de problèmes de santé, la seule production d'un compte rendu opératoire daté du 24 avril 2023 et faisant état de l'implantation d'un implant Spine Jack
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402938_20240228
28 février 2024
28 février 2024
annoncés comme étant joués, tels que " J'préfère être accusé d'antisémitisme que de viol comme Gérald Darmanin " (chanson intitulée " Shavkat "), " Faut brûler tous les pédocriminels comme Polanski et Jack
Source officiellePage 1 sur 2