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3 résultats pour « Jean-michel SOURDIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2201119_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Copie en sera adressée au président de l'université Jean Monnet de Saint-Etienne Délibéré après l'audience du 4 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, M.

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TA

6ème chambre

DTA_2103452_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

A, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Bavay, substituant Me Segard, pour le centre hospitalier d'Arras. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000418_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Par ailleurs, si certaines prescriptions mentionnent sans distinction de priorité à la suite du nom du praticien la clinique requérante et la clinique Sourdille, le CHRU de Lille était fondé à émettre

Source officielle