CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 résultats pour « John GARDON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504617_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

affectés au sein de différents établissements situés dans les départements de l'Ariège, de l'Aveyron, de la Haute-Garonne, de l'Hérault, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1424444_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 septembre 2014, la société ETS GARDIN, représentée par Me Joanne et Me Harivel, du cabinet d’avocats FIDAL, doit être regardée comme demandant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1424449_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 septembre 2014, la société ETS GARDIN, représentée par Me Joanne et Harivel du cabinet d’avocats FIDAL, doit être regardée comme demandant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303356_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Johan de Witte et Morgan Thomain, gérants de la SARL Mo et Jo, exploitant un débit de boissons sous le nom commercial de " L'Arrosoir ", sis 47, rue de Metz à Toulouse (31000), et qui doivent être regardés

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406236_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Grant Mental Health Hospital, qui fait partie du centre médical John F. Kennedy Medical Center, à Monrovia.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602743_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

B..., Brigitte Wurtz, Jean-Louis Lagrenee, Johnny Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2300041_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

B F, représenté par Me Gaidot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2023 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a déterminé

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100354_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

février 2021, la commune de Saubens a confié à la société ICE, devenue la société SFB en 2018, un marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réalisation de travaux d'aménagement sur les berges de Garonne

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2501709_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

John Benmussa, secrétaire général de la préfecture, président, représentant la préfète de l'Ardèche, en lieu et place du directeur de la citoyenneté et de la légalité initialement désigné, de M.

Source officielle

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.