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277 résultats pour « Julia MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2100526_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 11 mars 2021, 14 septembre 2021, 1er février 2022 et 7 juin 2022, la SCI Julia, représentée par Me Gorand, demande au tribunal

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2208416_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 novembre 2022, 18 janvier, 23 mai et 3 septembre 2024, la société Julia, représentée par Me Lalanne, demande au tribunal

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300397_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ce permis a été communiqué à la commune et aux requérants le 11 mars 2025. Par un mémoire du 28 mars 2025, les requérants demandent l’annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006612_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Julia E, née le 31 octobre 2017, a été adressée au centre hospitalier Métropole Savoie le 12 mars 2018 pour stagnation pondérale et mauvaise prise de biberons.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100830_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur les conclusions présentées par la SCI Villa Julia au titre de l'article L. 600-7 du code de l'urbanisme : 9.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401760_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 29 mars et 4 juin 2024, la SARL Julia Pub, représentée par son gérant, M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2005113_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Par une ordonnance du 7 mars 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 28 mars 2022 à 12 h.00.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202946_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par deux réclamations préalables des 25 octobre et 20 décembre 2021, rejetées le 29 mars 2022, la SAS VHF a contesté ces impositions.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204973_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Julian.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301230_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 mai 2023 et le 15 mai 2025, Mme Julia Parthiot, représentée par la SCP Adida et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203831_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Par courrier du 25 mai 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513010_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

D AY F né 17 mars 2005, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103480_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juillet 2021, l'EIRL Pastor Julian, représentée par Me Verdier, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai 2021 par

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303285_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2023, Mme Julia Parthiot, représentée par la SCP Adida et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 octobre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301496_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mai 2024, la SARL Julea Ospitalita, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet du déféré et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l’Etat

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TA

3ème Chambre

DTA_2204107_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

La rectrice de l'académie de Bordeaux soutient que les capacités d'accueil définies pour les classes de seconde au lycée Camille Jullian étaient atteintes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2403324_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2024, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208914_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

En l'espèce, l'accusé de réception du recours formé contre la décision de refus de visa opposée à l'enfant Julio Yvan E comporte cette mention.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2602084_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mars 2026, MM. Julian et Serge D... et Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2420835_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Par un mémoire, enregistré le 12 mai 2025, la société Duval Metalu, représentée par Me Landry, demande au juge des référés d'appeler aux opérations d'expertise : - la société Sodicil, - la société

Source officielle

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