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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301615_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Il résulte de ce qui précède que Mme F... n’est pas fondée à demander l’annulation de la décision du 18 juillet 2023 de la directrice déléguée du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400899_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Il résulte de ce qui précède que Mme F... n’est pas fondée à demander l’annulation de la décision du 18 juillet 2023 de la directrice déléguée du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201860_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 23 février 2023, la commune de Saint-Junien, représentée par Me Péru, conclut au non-lieu à statuer et au rejet des conclusions de l'association Saint-Junien environnement
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2400336_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Par retour du 25 janvier 2024, la commission a émis un avis favorable et a invité le maire de Saint-Junien à communiquer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201299_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un mémoire enregistré le 3 février 2023, la commune de Saint-Junien, représentée par Me Peru, déclare accepter ce désistement.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2101915_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Mme A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200032_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Mme A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200050_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Mme A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat et exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402307_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
la commune de Saint-Junien, d'autre part, les conclusions de la requête de Mme C doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300407_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2023, Mme E B, représentée par Me Juniel, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à
Source officielle1ère chambre
DTA_2200087_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Aux termes de l'article 1er de la convention de direction commune entre le CHU de Limoges, le centre hospitalier de Saint-Yrieix, le centre hospitalier de Saint-Junien et l'établissement d'hébergement
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2300281_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
et des taxes annexes auxquelles la SNC Saint Junien Vienne a été assujettie au titre des années 2019, 2020, 2021 et 2022 pour la société SNC Saint-Junien Vienne dont elle est co-gérante.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200181_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
D E C I D E : Article 1er: Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions en annulation présentées contre la décision du 5 mai 2021 du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101055_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
D E C I D E : Article 1er: Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions en annulation présentées contre la décision du 5 mai 2021 du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101901_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
D E C I D E : Article 1er: Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions en annulation présentées contre la décision du 5 mai 2021 du centre hospitalier de Saint-Junien.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2101696_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
des mémoires, enregistrés les 26 octobre, 6 novembre et 23 décembre 2021, Mme A C demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2021 de péril imminent pris par le maire de la commune de Saint-Junien
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2502371_20260223
23 février 2026
23 février 2026
les causes et l’étendue des préjudices qu’elle a subis à la suite de sa prise en charge médicale par le centre hospitalier universitaire (CHU) de Limoges, ainsi que par le centre hospitalier de Saint-Junien
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500892_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 3 juillet 2025, la commune de Cayenne représentée par Me Juniel conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201541_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
L'association Alliance Halieutique de Saint-Junien est propriétaire de l'étang situé sur la parcelle cadastrée C121 à Brigueuil (16420).
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2101564_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
janvier 2023 et 13 mars 2023, la société Viamedis, représentée par Me Bensoussan, demande au tribunal : 1°) d'ordonner le rejet des titres de recettes en litige avec le centre hospitalier de Saint-Junien
Source officiellePage 1 sur 200