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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1915239_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
En tout état de cause, il est constant que Mme C a été informée, par un courrier du 7 février 2019, que sa candidature au poste de directeur du musée Albert Kahn n'avait pas été retenue.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2308633_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Veli Kaan, représentée par Me Dahan, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401900_20240827
27 août 2024
27 août 2024
La procédure a été régulièrement communiquée à la société Kahn et Perdereau Architectes Urbanistes et à la société AM2P, qui n'ont pas présenté d'observations.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2501038_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, Mme Kaha-N'do Aimée Angeline A demande au tribunal d'enjoindre au préfet du Cher de lui délivrer une attestation de prolongation
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204977_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 8 février 2023, la société Tir Technologies Toiles Indus Rhin Techn, représentée par le cabinet d'avocats Alexandre Levy Kahn, Braun et Associés, conclut, à titre principal
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2400979_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Kah du seul fait de son éventuel retour en Côte d'Ivoire.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2506275_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ouardes, - les observations de Me Kahn, substituant Deffairi, représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205063_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il ressort toutefois des pièces du dossier, et notamment des nombreuses pièces médicales produites par le requérant, que Kaon B souffre d'une cyphoscoliose malformative, opérée pour la première fois il
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2102559_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
spécialisée dans la conception et la fabrication de matériels de défense et de sécurité, a lancé en 2016, le développement d'un lanceur de balle de défense à destination des polices municipales, le LBD Kann
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2407293_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Elle soutient que : - la condition tenant à l'urgence est satisfaite : * son fils, de nationalité française, Oguz Kaan, est empêché de rentrer en France en raison du refus de visa qui lui opposé.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904584_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 18 juin 2019 et 13 octobre 2021, la société Combustibles Zilliox, représentée par la société Alexandre, Levy Kahn
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410576_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Larue, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kahn, représentant le préfet du Nord, qui a conclu au rejet de la requête ; - M. B n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410726_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
requête par les mêmes moyens tout en ajoutant que la décision attaquée méconnaît les stipulations de l'article 3 de la convention internationale des droits de l'enfant ; - les observations de Me Kahn
Source officielle1ère chambre
DTA_2202289_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
B A, représenté par Me Kahn, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 25 mars 2022 par laquelle le directeur général des services par intérim de l'Université
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410567_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Larue, magistrat désigné ; - et les observations de Me Kahn, représentant le préfet du Nord qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir qu'aucun des moyens soulevés n'est fondé ; - M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401736_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Berteloot Atelier Architecture Territoire, la société Atelier d'architecture Pierre Hebbelinck, la société Changement à vue, la société Studio Plastac, la société Verdi Bâtiment Nord de France, la société Kahle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2400404_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A, présent, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - et Me Kahn, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que l'intéressé ne justifie ni d'une
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2404870_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
B, - et les observations de Me Kahn, avocat, représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la requête au motif que ses moyens ne sont pas fondés. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2407426_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
B..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Oguz Kaan Ramazan B..., représentée par Me Arnal, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née
Source officielleChambre 2
DTA_2001068_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il ressort toutefois des pièces du dossier, et notamment des rapports d'expertise des professeurs Kahn et Rolland que si Mme A a pu présenter un épisode psychotique bref au 1er trimestre 2014, elle est
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