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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2313106_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le rapporteur, signé K.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404720_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Kelfani, président, Mme Schneider première conseillère, et Mme Bergantz conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2025. Le rapporteur, signé K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2415419_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005050_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405770_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par un mémoire enregistré le 30 janvier 2026, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406764_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408410_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403126_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Kelfani, président ; - et les observations de Me Djemaoun. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406774_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408538_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Kelfani, président ; - et les observations de M. A.... M. A... a produit un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés le 20 octobre 2025, qui n’ont pas été communiqués.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2500002_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2415420_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 22 novembre 2024 à 10 heures 30.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408425_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2508447_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600976_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2501193_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. .

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103191_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : ** M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2316408_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2316421_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406780_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte des pièces du dossier que M.

Source officielle

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Modifications diverses

SOCIETE B. KEYHANI

SIREN 531272714GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

06/12/2013

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Modifications diverses

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SIREN 531272714GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

22/06/2012

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SOCIETE B. KEYHANI

SIREN 531272714GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

10/04/2011

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