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17 résultats pour « Kirsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2306555_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

A B, représenté par Me Kirsch, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Colomiers à lui verser une indemnité de 26 164,44 euros en réparation du préjudice subi du fait de la rupture abusive

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321809_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Kirche, auditeur de justice, est affecté à la cour d'appel de Cayenne depuis le 1er septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308100_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Or, ainsi qu’il a été dit au point 7, la SARL Europa Kimache n’exerce aucune activité industrielle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2306159_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mai 2023, la Société Europa Kimache, représentée par Me Watrin, doit être regardée comme demandant au tribunal la décharge des cotisations

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200010_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 octobre 2022, l'Agence territoriale de l'environnement de Saint-Barthélemy, représentée par Me Kirscher, conclut au rejet de la requête, à ce que soit ordonnée

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107251_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Le 9 décembre 2019, le cabinet Kircher, géomètre-expert, a présenté une demande de certificat d'urbanisme opérationnel en vue de la création de trois terrains à bâtir pour la construction de trois pavillons

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2502174_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Considérant ce qui suit : M. et Mme C..., ressortissants albanais nés respectivement le 25 septembre 1987 à Nicaj-Shosh et le 6 avril 1992 à Kische, sont entrés en France accompagnés de leurs deux

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2502175_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Considérant ce qui suit : M. et Mme C..., ressortissants albanais nés respectivement le 25 septembre 1987 à Nicaj-Shosh et le 6 avril 1992 à Kische, sont entrés en France accompagnés de leurs deux

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2315937_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

A E, ressortissant algérien né le 11 octobre 1994, s'étant dit A C, né le 11 octobre 2002, de nationalité tunisienne, et Ilies Kiouche, né le 11 octobre 2002, demande l'annulation de l'arrêté en date du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2401494_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

E l'a consulté entre le 19 et le 30 décembre 2022 et qu'il aurait participé aux soins post-opératoires en réalisant notamment l'ablation du pansement entrainant une séparation de la broche de Kirschner

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303845_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

D B et Mme E épouse B, représentés par Me Kirsch, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mai 2019 par lequel le maire de la commune de Fenouillet a délivré à la société AFC Promotion un

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100018_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme H F, représentée par la selas St-Barth Law agissant par Me Kirscher, conclut au rejet de la requête et à ce que les requérants lui versent une

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TA

4ème Chambre

DTA_2005073_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

produit de 768 987 euros au titre de l'exercice clos le 30 septembre 2006 et acquitté l'impôt sur les sociétés sur ce produit ; - les factures de vente adressées le 30 novembre 2010 à la société Mahara Kish

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300255_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

quantifier les apéritifs de type " kir ", seules ont été prises en compte les bouteilles de pétillant et les crèmes n'ont pas été valorisées, tout comme, entre autres, la bière en bouteilles, l'Amaretto, le Kirsch

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TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2019066_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Le 17 octobre 2018, elle y a été opérée pour " réduction et ostéosynthèse par vissage malléolaire associée à une broche de Kirchner, une vis de syndesmodèse et une vis antéro-postérieure ".

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TA

4ème chambre

DTA_2004406_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle a alors subi une intervention chirurgicale consistant en une suture tendineuse avec pose de broches de Kirchner. Les broches ont été retirées le 1er février 2015.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2403454_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

2018, il ne démontre exercer un emploi, notamment par la production de bulletins de salaire, que depuis le 1er mars 2023, date à laquelle il a conclu un contrat à durée indéterminée avec la société " Kiitch

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