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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306555_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
A B, représenté par Me Kirsch, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Colomiers à lui verser une indemnité de 26 164,44 euros en réparation du préjudice subi du fait de la rupture abusive
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321809_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Kirche, auditeur de justice, est affecté à la cour d'appel de Cayenne depuis le 1er septembre 2022.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200010_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 octobre 2022, l'Agence territoriale de l'environnement de Saint-Barthélemy, représentée par Me Kirscher, conclut au rejet de la requête, à ce que soit ordonnée
Source officielle7ème chambre
DTA_2107251_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Le 9 décembre 2019, le cabinet Kircher, géomètre-expert, a présenté une demande de certificat d'urbanisme opérationnel en vue de la création de trois terrains à bâtir pour la construction de trois pavillons
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2401494_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
E l'a consulté entre le 19 et le 30 décembre 2022 et qu'il aurait participé aux soins post-opératoires en réalisant notamment l'ablation du pansement entrainant une séparation de la broche de Kirschner
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2019066_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Le 17 octobre 2018, elle y a été opérée pour " réduction et ostéosynthèse par vissage malléolaire associée à une broche de Kirchner, une vis de syndesmodèse et une vis antéro-postérieure ".
Source officielle4ème chambre
DTA_2004406_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle a alors subi une intervention chirurgicale consistant en une suture tendineuse avec pose de broches de Kirchner. Les broches ont été retirées le 1er février 2015.
Source officielleChambre 1
DTA_2502174_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Considérant ce qui suit : M. et Mme C..., ressortissants albanais nés respectivement le 25 septembre 1987 à Nicaj-Shosh et le 6 avril 1992 à Kische, sont entrés en France accompagnés de leurs deux
Source officielleChambre 1
DTA_2502175_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Considérant ce qui suit : M. et Mme C..., ressortissants albanais nés respectivement le 25 septembre 1987 à Nicaj-Shosh et le 6 avril 1992 à Kische, sont entrés en France accompagnés de leurs deux
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303845_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
D B et Mme E épouse B, représentés par Me Kirsch, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mai 2019 par lequel le maire de la commune de Fenouillet a délivré à la société AFC Promotion un
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100018_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2022, Mme H F, représentée par la selas St-Barth Law agissant par Me Kirscher, conclut au rejet de la requête et à ce que les requérants lui versent une
Source officielle4ème chambre
DTA_2300255_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
quantifier les apéritifs de type " kir ", seules ont été prises en compte les bouteilles de pétillant et les crèmes n'ont pas été valorisées, tout comme, entre autres, la bière en bouteilles, l'Amaretto, le Kirsch
Source officielleKirschner, Mathys Pierre Patrick
18/12/2025
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Kirschner, Sacha
05/08/2025
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Kirschner, Mathys Pierre Patrick
19/03/2025
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KIRSCHNER, Jérémy, Charles, Clément
14/07/2024
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SELARL D'IMAGERIE MEDICALE ET DE RADIO DIAGNOSTIC DES DOCTEURS KIRSCHNER HOLTZMANN TOMASINI, KIBAHO
01/02/2024
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