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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2226619_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

offres fixe, mobile ou convergente, dénommées aussi offres " standalone " hors offres télévision, permettant d'avoir accès à des services supplémentaires, dont les services ePresse, Izneo by Fnac et Kobo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400021_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

La SARL Koko Beach exploite l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé à Sainte-Luce, qui propose un service de restauration.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104391_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

E A et Mme H C épouse A, représentés par Me Kobo, avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 octobre 2021 par laquelle la préfète du Loiret a rejeté leur demande de délivrance d'un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300730_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

La SARL Koko Beach exerce une activité déclarée dans le domaine de la restauration et exploite dans ce cadre l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé dans l'enceinte du Village Club Pierre et Vacances

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100259_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Par un mémoire enregistré le 31 mai 2022, la société Kobe, représentée par Me Mesri, maintient ses conclusions initiales.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2206386_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SAS Komos.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2202844_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

ORDONNE: Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions en annulation et en injonction de la requête de société Koro.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309597_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

L'ordonnance du juge des référés a été notifiée à la société Komo Marché Champigny le 3 juillet 2023.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200352_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

B..., représentée par Me Kobo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler les décisions des 13 janvier 2021 et 9 juillet 2021 de la directrice de l’Ecole nationale des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2204728_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Par suite, la requête de la SCI Koro est devenue sans objet. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307001_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2023, Mme Mme B C épouse A et Mme D A E, représentées par Me Kobo, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300979_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

B, représenté par Me Kobo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2023 par lequel le préfet du Cher a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2405077_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Koso Omambodi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 mars 2024 du préfet de la Loire-Atlantique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503891_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

B A, représenté par Me Kobo, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler les décisions par lesquelles la préfète du Loiret l'a obligé de quitter le territoire français et a fixé le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303396_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires enregistrés le 11 août 2023, le 12 octobre 2024, le 17 octobre 2024 et le 11 février 2025, Mme A B, représentée par Me Kobo

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TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2222034_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

La société Koba Global Services a présenté une offre pour l'attribution de cet accord-cadre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508032_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 700 euros à verser à Me Koko.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2305903_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Connaissance prise de la note en délibéré, présentée le 29 juin 2023 pour la SAS Komo Marché Champigny après la clôture de l'instruction.

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206484_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Vu la procédure suivante : I) Par une requête, enregistrée sous le n° 2206484 le 25 août 2022, Mme A B, représentée par Me Kobo, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503926_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

A, représenté par Me Kobo, demande au tribunal : 1°) à titre principal d'annuler l'arrêté du 25 juin 2025 par lequel la préfète du Loiret lui a fait obligation de quitter le territoire français sans

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SIREN 439291329Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

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KOBOCT

SIREN 910147792Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

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Modifications diverses

KOBO

SIREN 102330180Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

07/07/2026

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Dépôts des comptes

LES JARDINS DE KOBOL

SIREN 952476471Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

03/07/2026

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Créations

BAGNEDY KOBONGO, Marie, Patience, REKOULA

SIREN 106994809Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

03/07/2026

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