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5 résultats pour « Kouider »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2304174_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

KOUIDER ne remet pas utilement en cause sa qualité de maître de l’affaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601528_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

FLOW » ou encore « KUPROFLOW », le « KOCIDE OPTI », également dénommé « CARAVELLE EXTRA » ou encore « KOCIDE INOV », et le « KOCIDE 2 000 », également dénommé « KOCIDE 35 DF ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501313_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B..., représentée par Me Kounde, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui désigner un avocat commis d’office et de l’admettre

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600924_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

document d’identité, que la fiche pénale éditée le 20 septembre 2023 précise qu’il est de nationalité israélienne et que le préfet du Var soutient sans être contredit sur ce point que l’intéressé est né à Kouds

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier

DTA_2402703_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

pas sollicité l'asile ni le bénéfice de la protection subsidiaire et, d'autre part, qu'il est originaire non pas de la Bande de Gaza où se déroule le conflit mais de Jérusalem dont le nom arabe est Kouds

Source officielle

Annonces BODACC478 résultats

Journal officiel
Créations

KOUIDER EL OUAHED, Djamel

SIREN 951860154Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

19/07/2026

Voir →

Radiations

BOUKHELIFI KOUIDER, Radouane

SIREN 880942271Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/07/2026

Voir →

Radiations

BENCHERIF, Kouider

SIREN 750161762Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

16/06/2026

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Modifications diverses

HADJ KOUIDER, Juan, Bouzid, HADJ KOUIDER

SIREN 994684439Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

02/06/2026

Voir →

Modifications diverses

KOUIDER DAOUADJI, Abdallah

SIREN 999571896Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

24/05/2026

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