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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2006491_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Mme Lagrange née C est mariée à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309537_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
L'offre financière de l'association Léo Lagrange Centre Est était composée uniquement du budget prévisionnel pour 2024 et était donc irrégulière.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2501219_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2025, l'Association Léo Lagrange animation venant aux droits de l'Association Léo Lagrange Méditerranée, représentée par Me Lepron
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2501061_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La SCI 26 Rue Léo Lagrange est propriétaire d’une maison située au 26 rue Léo Lagrange à Quimper.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2108012_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Article 2 : Les conclusions de Me Lagrange au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500842_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
-3 du code de justice administrative, le dossier de la requête, enregistrée sous le n° 251219 au greffe du tribunal administratif de Toulouse le 19 février 2025, présentée par l'association Leo Lagrange
Source officielle6ème Chambre
DTA_1804578_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
D, éducateur territorial des activités physiques et sportives au sein de la commune de Nantes, exerçait ses fonctions à la piscine Jules Verne avant d'être affecté à la piscine Léo Lagrange à compter du
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2102353_20220818
18 août 2022
18 août 2022
A E, de Mme G H, de la Sas Les Maisons Lagrange et de la compagnie Abeille Iard et Santé anciennement dénommée Aviva ou de leurs représentants.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309060_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
tribunal : d’annuler la décision, révélée le 24 avril 2023, par laquelle la commune de Saint-Nazaire a décidé de résilier la convention d'occupation de la salle de sport du site municipal Léo Lagrange
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2102715_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que l'association Léo Lagrange, auprès de laquelle M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401536_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
A B et tous occupants de son chef, qui occupe sans droit ni titre le parking du gymnase Léo Lagrange sur les parcelles cadastrées section AP numéros 044, 045, 0202 et 0203 à Crolles ; 2°) de l'autoriser
Source officielleREFERE
DTA_2601748_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
administrative : 1°) d’ordonner, sous astreinte , aux propriétaires des véhicules et caravanes ainsi qu’à l’ensemble des personnes actuellement installées sans droit ni titre sur le site du stade Léo Lagrange
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005454_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
A, représentant la société Lagrange. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2500190_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
, GE-307-LX, 2236-YF-71, DC-239-KL, 3478-YM-13, GK-691-RB, GQ-050-PG, GF-920-GV, AS-076-AM, 455-NF-70, EM-317-PS et 5812-YE-01, actuellement installées sans droit ni titre sur le site du stade Léo Lagrange
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201053_20220816
16 août 2022
16 août 2022
décision du 24 juin 2022 par laquelle l'inspectrice d'académie, directrice académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Vienne a inscrit leur fille B en classe de 6ème au collège Fernand Lagrange
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305657_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
occupants de leur chef, qui occupent sans droit ni titre les parcelles cadastrées section AW numéro 0450 (parking du gymnase La Marelle) et AP numéros 044, 045, 0202 et 0203 (parking du complexe Léo Lagrange
Source officielle3ème chambre
DTA_2008926_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Jouve Espace Vérandas à lui verser la somme de 500 euros TTC assortie des intérêts moratoires et de leur capitalisation en réparation du désordre apparu sur les menuiseries extérieures, la société Lagrange
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2205527_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion des occupants sans droit ni titre du parc public situé avenue Léo Lagrange
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104764_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Cubjac-Auvezere-Val d'Ans lui a lui a délivré un certificat d'urbanisme négatif, pour la construction de deux maison d'habitation sur les parcelles cadastrées section B ns° 134 et 133, situées au lieu-dit Bois de Lagrange
Source officielle6ème chambre
DTA_2105498_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
prestations de service d'animation " journée Promotion 16-18 " dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur conclu entre l'Agence pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) et l'association Léo Lagrange
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