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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101310_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Luc, rapporteur public, - et les observations de Mme Lebeau. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201846_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Mme Lebeau a ainsi présenté une demande, reçue par Brest Métropole le 21 décembre 2021, afin de se voir attribuer cette NBI.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2102885_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Par une requête, enregistrée le 20 août 2021, sous le n° 2102885, la société Colas France, représentée par la SCP Lebègue Derbise, demande au juge des référés, que les opérations de l'expertise prescrite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501163_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Par une requête enregistrée le 28 avril 2025, la commune de Machemont, représentée par la SCP Lebègue Derbise, demande au juge des référés, de rendre communes et opposables les opérations de l'expertise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501868_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2025, la société Aparod, représentée par Me Lebeaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2203925_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Par un mémoire, enregistré le 30 décembre 2022, le centre hospitalier universitaire Amiens Picardie et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), représentés par la SCP Lebègue Derbise, concluent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302682_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 janvier 2024, le groupe hospitalier public du sud de l’Oise, représenté par la SCP Lebègue-Derbise, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106703_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Par une requête n° 2106703, enregistrée le 19 novembre 2021, Mme Anne Lebeau demande au tribunal d'annuler la délibération n° 10-8 du conseil municipal de la commune de Pamiers (Ariège) du 21 septembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2401019_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2024, la SARL Soredem Lebeau, représentée par Me Wallart, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2102553_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2023, le centre hospitalier de Château-Thierry, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2301416_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

ordonnance du 25 août 2022, le juge des référés du tribunal a, sur les requêtes enregistrées sous les n°s 2102885, 2102888 et 2103002, présentées respectivement pour la société Colas France par la SCP Lebègue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2402101_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

A..., Bisson, Lemaire, Leveque, Leveque, Leveque et Noisette demandent au tribunal l’annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2200867_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2022, la société RetD, représentée par la SCP Lebègue Derbise, demande au juge des référés de prendre acte de ses protestations et réserves d'usage sur la demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2102329_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Par un mémoire, enregistré le 15 juillet 2021, la société d'assurances mutuelles du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), représentée par la SCP Lebègue Pauwels Derbise, demande au juge des référés

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509982_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Vu : - la prestation de serment de Mme B, interprète en langue soussou ; - la désignation d'office de Me Lebeaux ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2201263_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mai 2022, le CHU Amiens Picardie, représenté par la SCP Lebègue Derbise, indique s'en rapporter à justice quant à sa responsabilité et demande que les prétentions

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TA

ELOIGNEMENT

DTA_2401882_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, magistrate désignée, - les observations de Me Lebeaux, pour M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102217_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2021, Mme Anne Lebeau demande au tribunal d'annuler la délibération n° 3-17 du conseil municipal de la commune de Pamiers (Ariège)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404185_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

B A, représenté par la SCP Lebégue et Derbise, demande au tribunal : 1°) de prononcer l'annulation de la décision implicite de rejet de son recours gracieux du 4 juillet 2024 ; 2°) d'enjoindre la reconstitution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2100332_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2021, le groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), représenté par la SCP Lebègue Pauwels Derbise, conclut au rejet de la requête et à la condamnation

Source officielle

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