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490 résultats pour « Leduc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3P

DTA_2104358_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2103649_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104559_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104748_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104382_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104380_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104495_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104360_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2103831_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104638_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104326_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il fait valoir que les moyens invoqués par la SAS Leduc-Lubot ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2103605_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104831_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc ; - les observations de Me Vasseur substituant Me Dettori, représentant M. C. Le préfet de la Seine-Maritime n'était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 3P

DTA_2104103_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Leduc a été présenté au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404501_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mme Leduc est rejetée.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203629_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023. La présidente- rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1417250_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2014, la SOCIETE LEDUC, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, à concurrence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2100856_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Leduc, premier conseiller, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206877_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

E A, en sa qualité de propriétaire du bâtiment situé au 6, rue René-Leduc à Toulouse (31500), cadastré parcelle 806, section AD, n° 0763.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2300447_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Leduc, premier conseiller, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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