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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2009134_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
a rejeté la demande d'accès aux équipements sportifs présentée par l'association Life Sport Futsal Academy A pour la saison 2020-2021 aux motifs que le gymnase de Limas ne disposait pas de créneaux non
Source officielle8ème chambre
DTA_2001628_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Vu : - l'ordonnance du 10 mars 2016 par laquelle la présidente du tribunal administratif de Lille a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2502295_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
La société Carribean line assure sur le port de l’Ouest, des opérations de manutention, de chargement et de déchargement de marchandises.
Source officielleRéférés
DTA_2506032_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
préfet du Nord a mis en demeure les occupants sans droit ni titre, installés avec leurs véhicules et habitations mobiles sur le terrain de rugby situé à Villeneuve d'Ascq, à l'angle de l'avenue Carl von Linné
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2203691_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En ce qui concerne la demande de provision de la société Swiss Life : 9.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005296_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
L'association Institut catholique d'arts et métiers (" ICAM ") de Lille, qui exerce une activité d'enseignement et de recherche en sciences appliquées de la métallurgie et de la mécanique, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300817_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A C, ressortissant français, est incarcéré au centre pénitentiaire de Lille-Annoeullin depuis le 13 septembre 2022. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506418_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2025, la société Lime, représentée par la SELARL Alerion Avocats, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2202840_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Elle fait valoir qu'un accord a été trouvé et que le lite s'est réglé à l'amiable. Par un mémoire enregistré le 17 octobre 2022, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301906_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
B... demande au tribunal la condamnation du CHRU de Lille à lui réparer ses préjudices.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407966_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le centre hospitalier régional universitaire de Lille (Nord) est un établissement public de santé.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2012826_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2020, la société Helaba Invest Kag Mbh pour le compte du fonds Hi-Limes-Masterfonds, représentée par Me Robert, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2406329_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
B a déclaré au moment de la notification lire et comprendre le français. La requête présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2406331_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Mme B a déclaré au moment de la notification lire et comprendre le français.
Source officielle7éme chambre
DTA_2402755_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Ce rehaussement et cette rectification sont fondés sur le relevé des paiements effectués au profit de la SARL Jet Transports, que la société Lime a fourni le 10 novembre 2021 en réponse à l’exercice par
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506717_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un courrier du 31 juillet 2025, la société LIME a été informé du rejet de son offre et de la sélection des sociétés PONY et DOTT pour le lot n° 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205100_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mai 2024, la rectrice de l'académie de Lille, conclut au rejet de la requête.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204059_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Lime, secrétaire général de la préfecture de l'Oise, qui bénéficiait pour ce faire d'une délégation de signature de la préfète de l'Oise en vertu d'un arrêté du 5 août 2022, publié au recueil des actes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302826_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Sa requête contre cet arrêté a été rejeté par le tribunal administratif de Lille le 7 août 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2208694_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
particulier, font obstacle à la transmission de la requête ou de pièces sous une autre forme électronique, à laquelle se rattachent nécessairement les QR codes compte tenu des équipements nécessaires pour les lire
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