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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2412800_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307479_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - M. Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2415722_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412766_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Buisson, président, Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, Mme L'Hermine, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2401386_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à la commune de Saint-Maixant de procéder à l'élagage de la haie longeant la parcelle identifiée au cadastre de la commune sous le numéro AB n° 178 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Maixant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307536_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307631_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - M. Ausseil, conseiller ; assistés par Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410795_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412503_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412754_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - et les observations de Me Etman, représentant M. A....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412507_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Buisson, président, Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, Mme L'Hermine, première conseillère. Assistés de Mme Pradeau, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412804_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Buisson, président, Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, Mme L’Hermine, première conseillère. Assistés de Mme Pradeau, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206082_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405392_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412735_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2602894_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, en qualité de juge du contentieux des mesures d’éloignement des étrangers.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2603499_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 4 mars 2026 : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, magistrate désignée, - et les observations de Me Le Marignier, représentant M.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2603668_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301763_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104632_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

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