AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2304443_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, Mme C A, représentée par Me Malolepsy, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2508619_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2508622_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2508625_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2508620_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2508630_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2507582_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2025, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2507717_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 19 août 2025 en présence de Mme Debuissy, greffière d'audience, Mme Leguin a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Malolepsy, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2407996_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 7 et 12 août 2024, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304493_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Malolepsy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 11 avril 2023 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300260_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2306914_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 août 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2306987_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 août 2023, l'université de Lille, représenté par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2306995_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 et 11 août 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2307028_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 et 16 août 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201621_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 24 août 2022 et 28 septembre 2023, l'université de Lille, représentée en dernier lieu par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601814_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
P ar un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2026, la commune de La Gorgue, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Cindy Malolepsy, conclut : 1°) à titre principal
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2507723_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., représentée par Me Malolepsy de la SELARL MH avocats, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision par laquelle le préfet
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2507384_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 août 2025, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.
Source officielle8ème chambre
DTA_2005852_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2024, l'université de Lille, représentée par Me Cindy Malolepsy, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.
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