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31 résultats pour « Malolepsy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2304443_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, Mme C A, représentée par Me Malolepsy, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508619_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508622_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508625_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508620_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508630_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2025, l’université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2507582_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2025, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2507717_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 19 août 2025 en présence de Mme Debuissy, greffière d'audience, Mme Leguin a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Malolepsy, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2407996_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 7 et 12 août 2024, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2304493_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Malolepsy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 11 avril 2023 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2300260_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306914_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 août 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306987_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 août 2023, l'université de Lille, représenté par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306995_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 et 11 août 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2307028_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 et 16 août 2023, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201621_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 24 août 2022 et 28 septembre 2023, l'université de Lille, représentée en dernier lieu par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2601814_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

P ar un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2026, la commune de La Gorgue, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Cindy Malolepsy, conclut : 1°) à titre principal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2507723_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A..., représentée par Me Malolepsy de la SELARL MH avocats, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2507384_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 août 2025, l'université de Lille, représentée par Me Malolepsy, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2005852_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2024, l'université de Lille, représentée par Me Cindy Malolepsy, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Source officielle

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