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3 résultats pour « Manuel CASTRO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300903_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

C D a déposé en mairie, au nom de la société Prometheus, une demande de permis d'aménager portant sur la création d'un lot à bâtir sur un terrain situé au 3, rue des castors, à Manduel.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400256_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Il ne peut être procédé à la castration des porcs domestiques mâles que : / 1° A des fins thérapeutiques ou de diagnostic ; / 2° A d'autres fins, à condition d'être réalisée soit par castration chirurgicale

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301293_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il ne peut être procédé à la castration des porcs domestiques mâles que : / 1° A des fins thérapeutiques ou de diagnostic ; / 2° A d'autres fins, à condition d'être réalisée soit par castration chirurgicale

Source officielle

Annonces BODACC69 résultats

Journal officiel
Créations

CASTRO, Guillaume, Manuel

SIREN 930639752Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/04/2026

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Créations

DE CASTRO, Rui, Manuel

SIREN 489693101Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

14/10/2025

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Créations

FERNANDES DE CASTRO, Helder Manuel

SIREN 991051608Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/10/2025

Voir →

Modifications diverses

De Castro Monteiro, Vitor Manuel

SIREN 980543268Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

05/10/2025

Voir →

Radiations

Rosales Castro, Juan Manuel

SIREN 899496715Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

06/08/2025

Voir →