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10 résultats pour « Marc AUGOYARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310888_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 14 mars 2024, le Syndicat de développement, d'équipement et d'aménagement (SDEA

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106269_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

(p)Vu la procédure suivante :(/p) (p)Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 14 mars 2024, le Syndicat de développement, d'équipement et d'aménagement

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203943_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu : - l'ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - le décret 2020-371 du 30 mars 2020 modifié ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101589_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 4 mars 2021 et le 1er février 2023, Mme A B, représentée par Me Augoyard, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402769_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2024, et un mémoire de production enregistré le 21 mars 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310888_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par des courriers, enregistrés les 12 mars 2025, 15 juillet 2025 et 3 octobre 2025, Mme J...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2105202_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires en réplique, enregistrés les 11 mars et 20 et 22 octobre 2021, M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1406876_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

trois mémoires, enregistrés les 18 avril 2014, 23 juillet 2018, 19 juillet 2019 et 2 juin 2025, la société anonyme (SA) Figaro Classifieds, représentée par Me Espasa-Mattei, du cabinet Jeausserand Audouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203925_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

les opérations de transfèrement, en quatrième lieu, d'assurer, dans l'ensemble des cellules, la séparation de l'espace sanitaire du reste de l'espace, en cinquième lieu, de demander au titulaire du marché

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_1507241_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête initiale et des mémoires, enregistrés respectivement le 29 avril 2015, le 9 mars 2018, le 20 avril 2018, le 2 janvier 2019 , le 25 juillet 2019 et le 7 décembre

Source officielle