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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2513474_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
généraux clients, fournisseurs et tiers, et la balance générale des comptes de la FFR pour les années 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025 ; - les notes de frais du président Florian grill et des élus Jean-Marc
Source officielle6ème Chambre
DTA_1911161_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Par un courrier du 20 décembre 2018, réceptionné le 21 suivant, la SARL Blond et Roux Architectes a demandé au maire de la commune de Nanterre de lui communiquer, dans le cadre du marché de maîtrise d'œuvre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006509_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Il a été nécessaire pour les producteurs de déposer un nouveau dossier dans les conditions tarifaires fixées par l'arrêté du 4 mars 2011.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1900989_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
la SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel Forgue, la SAS Espace Temps et la SAS MD Conseil, représentées par Me Maras, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures
Source officielle4ème chambre
DTA_2103995_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu de condamner le SIAEOG à verser une somme de 80 000 euros à la société Jean Roger en réparation du préjudice subi du fait de l'éviction illégale du marché de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601119_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Le groupement Athemis Energie – Kompa – C2S a présenté une offre en vue de l’attribution de ce marché.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310009_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 31 octobre 2023, la société Blanloeil, représentée par Me Roux-Coubard, forme toutes protestations et réserves sur la mesure d’expertise demandée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314585_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
France et de Me Levain, représentant la société Marck et Balsan.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207609_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par un courrier du 11 mai 2021, la société Etablissements Roux Gerald a demandé la résiliation du marché au motif que le chantier avait été ajourné pendant plus d'un an.
Source officielleChambre 1
DTA_2101210_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
B C a été recruté par le centre hospitalier Emile Roux à compter du 4 mars 2013 en qualité d'adjoint des cadres en contrat à durée déterminée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403333_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
ses difficultés économiques ; Par des mémoires en défense enregistrés le 6 novembre 2024, le 14 janvier 2026 et le 26 mars 2026, la société Roux, représenté par Me Lecomte, conclut au rejet de la requête
Source officielle1ère chambre
DTA_2403334_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par des mémoires en défense enregistrés le 6 novembre 2024, le 14 janvier 2026 et le 26 mars 2026, la société Roux, représenté par Me Lecomte, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2413786_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, juge des référés ; - les observations de Mme A, représentant la ville de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600706_20260213
13 février 2026
13 février 2026
La société Menuiserie de bâtiment Roux frères qui a soumissionné pour le lot n° 6 a été informée que son offre a été classée en deuxième position avec la note globale de 76,88/100, le marché étant attribué
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505534_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2323147_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Plessis, de Mme A, représentant le préfet de police et de Me de Margerie, représentant la société Vivauto PLVL.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2204688_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2022, la société SMA, agissant en qualité d'assureur de la société Roux Cabrero, représentée par Me Burgy, formule toutes protestations et réserves
Source officielle3ème chambre
DTA_2209752_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
de travaux correspondant à la société Etablissement Roux Gérald.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326943_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
du marché concerné.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2312423_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Il soutient que la requête est irrecevable dès lors qu'elle a été enregistrée postérieurement à la signature du marché. Vu : - les autres pièces du dossier.
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