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32 résultats pour « Marion GAY »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2-2
personnes lesbiennes, gays, bi et trans et contribue à l'élaboration des orientations de la politique en cette matière.
Article 2-4
Pour l'exercice de ses missions, le délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans peut faire appel, en tant que de besoin, aux administrations centrales, aux corps
Article 2-6
Le délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans est nommé par décret.
Article 2
Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code
Article 2-1
Il est institué auprès du Premier ministre un délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans.
Article 2-5
Les moyens de fonctionnement et d'intervention du délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans sont inscrits au budget du Premier ministre.
Article 2-3
Le délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans participe aux travaux relatifs aux questions relevant de sa compétence que conduit, en matière européenne et internationale
Le comité définit les orientations de la politique menée pour lutter contre les actes et agissements d'inspiration raciste ou antisémite, ainsi que les actes et agissements de haine et de discrimination envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans
Article 30
Bourideys, Captieux, Castets et Castillon, Cauvignac, Cazalis, Cazats, Cours-les-Bains, Cudos, Escaudes, Fargues, Gajac, Gans, Giscos, Goualade, Grignols, Labescau, Langon, Lartigue, Lavazan, Léogeats, Lerm-et-Musset, Lignan-de-Bazas, Lucmau, Marimbault, Marions
Article 1
Il est créé un comité interministériel de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans Présidé par le Premier ministre, il comprend le ministre de l'intérieur, le garde des sceaux, ministre de
LEGIARTI000042075115
L'ATALANTE 732 996 THALASSA 868 095 LE SUROÎT 267 206 L'EUROPE 819 589 THALIA 385 975 GWEN-DREZ 278 970 HALIOTIS 926 069 RUFI 682 961 ARMANDIA 595 732 SAGITTA II 671 289 SAGITTA III 932 962 VELELLE II 576 006 L'ESTURIAL 828 518 MARION
LEGIARTI000049591158
PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.
Article ANNEXE 9
Extension 1 : friche Nord Perrot - parcelle cadastrale située 12, rue Gay-Lussac. Extension 2 : friche Sud Olia-France - parcelle cadastrale située 4 et 6, rue Paul-Langevin.
Article Annexe
ZI, avenue Gay-Lussac, BP 3, 33370 Artigues-près-Bordeaux. 31 décembre 2010 CETE APAVE Nord-Ouest. 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex. 31 décembre 2010 CSTB. 84, avenue Jean-Jaurès, Champs-sur-Marne, 77447 Marne-la-Vallée
supérieur chimiste ; Brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques ; Certificat d'aide-bactériologiste et d'aide-hématologiste délivré par l'institut Pasteur de Lille ; Certificat de technicien d'analyses médicales délivré par l'institut Gay-Lussac
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51
Trisète grêle. b) Dicotylédones : Aconitum napellus L. subsp. corsicum (Gayer) Seitz Aconit de Corse. Astragalus boeticus L. Astragale de Bétique. Biscutella rotgesii Fouc. Biscutelle de Rotgès. Calystegia silvatica (Kit.) Griseb. Liseron des bois.
Article Annexe II table A
. - Espèces indicatrices de zones humides CODE FVF NOM COMPLET 79865 Achillea ageratum L. 79921 Achillea ptarmica L. 80009 Aconitum burnatii Gayer. 80037 Aconitum napellus L. 80086 Acorus calamus L. 80185 Adenostyles briquetii Gamisans
Article ANNEXE 10
208 ; - limite sud des parcelles section BE n°s 206, 203, 201, 199, 198, 191, 189, 188, 187 (franchissement de l'allée Louis-Le-Grand), 123, 119, 118, 112, 98, 97, 96, 93 (franchissement de l'allée Laguilhonie), 92 et 40 ; - franchissement de l'allée Gay
Article Annexe II (suite)
Fabrice Marti CMF, 73, boulevard Gay-Lussac, 13014 Marseille : de 1998 à 2000.
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