Codes de loi français

Article 2

Les navires nommés le Marion Dufresne et l'Osiris II inscrits sur la liste annexée au présent arrêté, mentionnée à l'article 1er, sont considérés comme des navires de recherche océanographique et halieutique, au sens du 4° de l'article R. 5511-5 du code

Article 30

Bourideys, Captieux, Castets et Castillon, Cauvignac, Cazalis, Cazats, Cours-les-Bains, Cudos, Escaudes, Fargues, Gajac, Gans, Giscos, Goualade, Grignols, Labescau, Langon, Lartigue, Lavazan, Léogeats, Lerm-et-Musset, Lignan-de-Bazas, Lucmau, Marimbault, Marions

LEGIARTI000042075115

L'ATALANTE 732 996 THALASSA 868 095 LE SUROÎT 267 206 L'EUROPE 819 589 THALIA 385 975 GWEN-DREZ 278 970 HALIOTIS 926 069 RUFI 682 961 ARMANDIA 595 732 SAGITTA II 671 289 SAGITTA III 932 962 VELELLE II 576 006 L'ESTURIAL 828 518 MARION

LEGIARTI000049591158

PONGE Philippe LISTE N° 3 : LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 1. Mme MARÉCHAL Marion LISTE N° 4 : LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 1. Mme AUBRY Manon LISTE N° 5 : LA FRANCE REVIENT !

Article Annexe 226-2.A.1

Plan des cloisons transversales indiquant les ouvertures et leurs moyens de fermeture. Plan de charpente avant et charpente arrière. Plan du gouvernail et de l'étambot. Plan de structure générale.

Article 226-1.04

Plans et documents à bord des navires 1.

Article D3345-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 65

La procédure d'agrément s'applique aux accords de branche d'intéressement, de participation, ou instaurant un plan d'épargne entreprise, un plan d'épargne interentreprises, un plan d'épargne retraite d'entreprise collectif ou un plan d'épargne retraite

Article 228-5.42

Plan de lutte contre l'incendie Un plan de lutte contre l'incendie doit être affiché en permanence.

Article R562-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 74 > 37

Le décret du 20 octobre 1937 relatif aux plans de surfaces submersibles, le décret n° 92-273 du 23 mars 1992 relatif aux plans de zones sensibles aux incendies de forêt et le décret n° 93-351 du 15 mars 1993 relatif aux plans d'exposition aux risques

Article 1

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

Article R441-2-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 63 > 63

Au terme du plan, un nouveau plan est élaboré en fonction des résultats de l'évaluation dans les conditions prévues à l'article R. 441-2-11.

Article R144-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 33

affectés au plan aux comités de surveillance des plans concernés par cette opération.

Article 2

plan, d'effectuer la commande payante de reproductions du plan sur support numérique ou papier, soit d'obtenir, par le biais du service Web Map Service (WMS), des images personnalisées du plan cadastral sur les communes dont le plan cadastral est géré

Article L312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 71

En cas de mutation au bénéfice d'un particulier d'une propriété forestière dotée d'un plan simple de gestion agréé, l'application de ce plan est obligatoire jusqu'à son terme.

Article 221-V/27 bis

Plans et documents à bord des navires 1 Les navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder les plans et documents suivants rédigés en français. 1.14 Plan de l'installation électrique. 1.18 Plans des cloisons étanches

Article 42 d

Le dispositif doit être installé à l'arrière du véhicule, dans un plan vertical perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule, symétriquement par rapport à ce dernier plan, de façon à être entiè­rement visible pour un observateur venant de l'arrière

Article 45

Plan : L'emplacement des arrêts-barrages et les formules de neutralisation retenues dans chaque voie doivent être indiqués sur un plan à l'échelle du plan d'aérage.

Article L221-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 43

Une même personne ne peut être titulaire que d'un seul plan. Un plan ne peut avoir qu'un titulaire.

Article D122-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 76 > 97

Lorsque les mises à jour du plan de performance énergétique interviennent avant l'échéance du précédent plan, le nouveau plan intègre les investissements restant à réaliser au titre du plan précédent sans modifier les dates auxquelles ces investissements

Article R3334-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 47 > 13

Lorsque plusieurs plans d'épargne pour la retraite collectifs ont été mis en place dans l'entreprise, les sommes sont affectées au plan d'épargne pour la retraite collectif de l'entreprise ou, à défaut, dans le plan d'épargne pour la retraite collectif