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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2001520_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Les rapports d'expertise retiennent tous l'origine ischémique des lésions bipallidales dans la mesure où les chocs hémorragiques subis par le patient ont entraîné une hypovolémie massive, estimée à 40
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001452_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
soins administrés par l'équipe médicale, lesquels ont notamment consisté en des révisions utérines, une transfusion sanguine et une hystérectomie d'hémostase, n'ont pas permis d'endiguer l'hémorragie massive
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202803_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
En outre, si la commune soutient que le territoire communal bénéficie de vues, en particulier sur le massif de Rochebrune, elle ne dispose pas de protection particulière à ce titre et les seules photographies
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2600627_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Il soutient que : le tract en litige, qui a été diffusé massivement, contient des affirmations mensongères, diffamatoires et de nature à porter atteinte à son honneur et à celui des colistiers de la liste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304065_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
randonnées motorisées, a organisé, du 23 au 26 mai 2023, la septième édition de l’évènement « Cathare Moto Trail », circuit touristique permettant la découverte en véhicules deux-roues motorisés du massif
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306069_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
; en permettant aux usagers de Samoëns de procéder à l'acquisition d'un forfait commun Grand Massif Saison aux mêmes tarifs que ceux votés par les cinq autres autorités délégantes du Grand Massif, en
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210784_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Le désistement présenté par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence Massif des Roses est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303427_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
A... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 10 mai 2023 par laquelle le directeur intérimaire du centre hospitalier intercommunal des hôpitaux du massif des Vosges a décidé de diminuer
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203796_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
D est le co-gérant de la SARL Massia dont l'activité est le commerce de détail alimentaire.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2402660_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Considérant ce qui suit : Le désistement de la société LA MASIA est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2200436_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges ; - le décret n° 2020-1264 du 16 octobre 2020 relatif à l'obligation d'équipement de certains véhicules
Source officielle3ème chambre
DTA_2203965_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
local intercommunal (PLUi) approuvé le 16 janvier 2020 et, d'autre part, le PLUi en tant qu'il a classé en espace boisé classé sa propriété et instauré sur cette dernière une bande de protection des massifs
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500603_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2025, l'Association des propriétaires du Massif du Baou Rouge, représentée par son président par l'intermédiaire de Me Bourrel, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402407_20240830
30 août 2024
30 août 2024
juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 30 juin 2024 par laquelle le directeur des hôpitaux du Massif
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200326_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
du Vercors ; - il méconnaît l'article UD 5.1 du PLUi-H de la Communauté de communes du Massif du Vercors ; - il méconnaît l'article UD 5.2 du PLUi-Hde la Communauté de communes du Massif du Vercors
Source officielle7ème chambre
DTA_2003755_20230210
10 février 2023
10 février 2023
La SELARL Baudhuin-Masias et la SELARL Pharmacie Quin ont demandé au tribunal d'annuler cette décision. Sur le désistement de la SARL Baudhuin-Masias et de la SELARL Pharmacie Quin : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307148_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le désistement de l'association Groupement des chasses du Sud du Massif de l'Etoile étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleChambre 2
DTA_2001845_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2020, Mme F A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2020 par laquelle le directeur interdépartemental des routes Massif
Source officielleChambre 2
DTA_2001889_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2020, Mme F A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 mai 2020 par laquelle le directeur interdépartemental des routes Massif
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304824_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
La décision a par conséquent été décidée en vue d'assurer la protection du massif forestier lui-même et des usagers des zones frappées par le sinistre.
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