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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2308031_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, les sociétés Herkrug Etanchéité et QBE Europe, représentées par Me Patrick Meneghetti, concluent à ce que le juge des référés : 1°) prenne acte
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206616_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par une requête, en date du 2 août 2023, les sociétés 2A Désamiantage et QBE Europe, représentées par Me Meneghetti, demandent au juge des référés, pour le parfait déroulement des opérations d'expertise
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206616_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 15 mars 2023, la Sarl 2A Desamiantage et son assureur, la société Qbe Europe Sa/Nv, représentés par la Selarl Meneghetti avocats, aux écritures de Me Patrick Meneghetti
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2408065_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par deux mémoires enregistrés les 24 et 26 février 2025, la société Ferrie, représentée par Me Meneghetti, conclut : 1°) au rejet des conclusions dirigées contre la société 2A Désamiantage ; 2°) à
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307170_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2024, la société Coriance, représentée par Me Meneghetti, déclare accepter le désistement d'instance d'Habitat 77 et conserver à sa charge les frais liés à l'instance
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2403179_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2025, la société WSP France et son assureur, la compagnie QBE Europe SA/NV, représentées par la SELARL Meneghetti Avocats, Me Meneghetti, demandent au
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100420_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 mai 2021 et 8 septembre 2022, la société AC Environnement, représentée par Me Meneghetti, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406730_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 septembre 2024, la société WSP, agissant par le représentant légal, représenté par la SELARL Meneghetti et associés, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324345_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 19 février 2024, la société Empreinte, représentée par Me Patrick Meneghetti, informe le juge des référés de ses protestations et réserves d'usage et demande de mettre à la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402297_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 20 juin 2024, la compagnie HDI Global, représentée par Me Meneghetti, demande au tribunal de déclarer que le mur de soutènement litigieux appartient au domaine public de la
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1906999_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 6 septembre 2019, la société Coriance, représentée par Me Meneghetti, conclut : - au rejet de la requête ; - au rejet de toutes conclusions qui seraient présentées par
Source officielle2ème chambre
DTA_2200551_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 février et 20 juin 2022, Mme B A, représentée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Liancier, Morin-Meneghel
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300870_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 10 mars 2023, la société Coriance, représentée par Me Meneghetti, conclut : - à titre principal au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire au rejet des conclusions
Source officielle3ème Chambre
DTA_2115992_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 novembre 2024 et le 29 novembre 2024, la société Solutech Innovative, représentée par Me Meneghetti, conclut : 1°) au rejet de la requête de la société
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208265_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
mémoire en défense, enregistré le 9 mars 2023, le cabinet Jacques Pezou Expertise (CJA Expertise), la compagnie QBE Insurrance (Europe) Limited et la société QBE Europe SA/NV, représentés par la SELARL Meneghetti
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509974_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
eau ont mis à jour des non-conformités pour les paramètres plomb et/ou nickel ; - la ville a lancé un projet de construction d’un groupe scolaire en 2018 ; elle s’est faite assistée par la société Menighetti
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2321784_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 30 octobre 2023, la société QBE Europe, représentée par Me Meneghetti, informe le juge des référés de ses protestations et réserves d'usage et demande que la provision à valoir
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2305133_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
mémoire en défense enregistré le 17 juin 2024, la société AZ BTP et son assureur la société QBE Europe SA/NV venant aux droits de la compagnie QBE Insurance (Europe) Limited, représentées par la SELARL Meneghetti
Source officielle2ème chambre
DTA_2200826_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 25 mars et 29 septembre 2022 la SAS Fleuron, représentée par la SELARL Liancier-Morin-Meneghel, demande au
Source officielle