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638 résultats pour « Michel CARDIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300714_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400325_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301498_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Délibéré après l'audience du 8 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301560_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Michel A, au centre hospitalier Jura sud et à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Saône.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300872_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 7 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2201710_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Michel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2300201_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Michel, présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400219_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300843_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 7 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère ; - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402508_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300828_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Délibéré après l'audience du 6 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2300092_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Michel. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301975_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301976_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400875_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301315_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301974_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - Mme Goyer-Tholon, conseillère, - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400947_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 21 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402430_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère ; - Mme Kiefer, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300459_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente ; - M. Debat, premier conseiller ; - Mme Goyer-Tholon, conseillère.

Source officielle

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