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6 résultats pour « Michele DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2420835_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

La société Duval Metalu demande que l'expertise soit étendue à la société Sodicil, la société Zaluzie Neva, la société Huber et co.

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TA

3ème chambre

DTA_2301154_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duval-Tadeusz, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2404878_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2025, la société Véolia Eau, représentée par Me Isabelle Duval-Delavanne, ne s’oppose pas à la demande d’expertise mais formule toutes protestations

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2505175_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Michel, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2026372_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

enregistrés au greffe du tribunal de Toulouse sous le numéro 2026372, les 10 décembre 2020, 10 juin 2021 et 17 novembre 2021, la société d'exploitations spéléologiques de Padirac, représentée par Me Duval

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2126911_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

enregistrés au greffe du tribunal de Toulouse sous le numéro 2026372, les 10 décembre 2020, 10 juin 2021 et 17 novembre 2021, la société d'exploitations spéléologiques de Padirac, représentée par Me Duval

Source officielle