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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2502941_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2502941 le 14 mars 2025 et le 12 mai 2025, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 44, rue Mignet - 4, rue Lisse Saint Louis, pris en la personne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504374_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2502941 le 14 mars 2025 et le 12 mai 2025, le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 44, rue Mignet - 4, rue Lisse Saint Louis, pris en la personne
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502941_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
16 mai 2025, n° 2502941, 2504374 , le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a, sur les requêtes présentées respectivement par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 44, rue Mignet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208939_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A correspond aux emplacements de stationnement privés situés au n°51 de l'avenue François Mignet, attenants à une copropriété.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404061_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Il soutient que les moyens soulevés par l’EARL Mignot ne sont pas fondés.
Source officielle8ème chambre
DTA_2106285_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Par une décision du 5 janvier 2021, l'agrément de E épouse Mionnet a été suspendu.
Source officielle2ème chambre
DTA_2026100_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
B lui a apporté 1 850 actions, 25%, de la Sas Mipnet, devenue RT2I, pour un million d'euros soit un prix unitaire de 540,54 euros, et par acte du 1er août 2014 lui a cédé 1 480 actions de la société Mipnet
Source officielle2ème chambre
DTA_2026334_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
B lui a apporté 1 850 actions, 25%, de la Sas Mipnet, devenue RT2I, pour un million d'euros soit un prix unitaire de 540,54 euros, et par acte du 1er août 2014 lui a cédé 1 480 actions de a société Mipnet
Source officielle7ème chambre
DTA_2101794_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
D B est le père d'Alicia B, scolarisée en classe de sixième au collège Mignet à Aix-en-Provence pour l'année scolaire 2018-2019.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2202988_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
En présence : - de Mme D B ; - du centre hospitalier de Versailles - André Mignot ; - du docteur F C.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2600349_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Il en notifiera une copie à la commune de Sadroc et à Me Miguet. Avec leur accord, cette notification pourra s’opérer sous forme électronique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302908_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Chavet, rapporteur public ; - et les observations de Me Chauveau, substituant Me Boileau, représentant le centre hospitalier de Versailles André Mignot.
Source officielleJU3
DTA_2302011_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A B, et en qualité de troisième suppléant, Mme D Minet.
Source officielle10ème chambre
DTA_2507723_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
de l’Etat le versement à Me Le Mignot de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2403040_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Par une requête enregistrée le 10 avril 2024, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler les décisions par lesquelles le directeur du centre hospitalier de Versailles André Mignot
Source officielle8e chambre
DTA_2302149_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Minet, avocate de M.
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2400493_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2024, Mme A B, représentée par Me Minet, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303842_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Mme Minet a lu son rapport au cours de l'audience publique, tenue le 21 novembre 2023 à 14 heures en présence de Mme Grare, greffière d'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2100293_20230209
9 février 2023
9 février 2023
B, la commune de Garéoult, l'entreprise ABC Minet, la société TRANSEPT et l'Atelier de la Pierre d'Angle.
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2401947_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
définitive de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Minet de la somme de 800 (huit cents) euros.
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