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6 résultats pour « Myriam COUSIN »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2302960_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

B est père de trois enfants, de nationalité française, nés d'une précédente union, Myriam, née le 12 mai 2004, Yanis, né le 10 octobre 2008 et Rayan né le 6 février 2013.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300186_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

En premier lieu, par un arrêté du 23 août 2022, régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture, le préfet de la Somme a donné délégation à Mme Myriam Garcia, secrétaire

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303701_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Par un courrier du 7 février 2023, M. B... a présenté un recours gracieux contre cette décision qui a été rejeté le 10 mars 2023.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307178_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

En premier lieu, l'arrêté contesté a été signé par Mme Myriam Pratmarty, secrétaire administrative, responsable du pôle Dublin à la préfecture des Hauts-de-Seine, qui disposait d'une délégation de signature

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2306958_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

En se bornant à soutenir que son cousin réside régulièrement sur le territoire français et qu'il fréquente régulièrement une paroisse cpte à Villejuif, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301758_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Par un arrêté du 23 août 2022, publié le même jour au recueil n° 2022-076 des actes administratifs de la préfecture, le préfet de la Somme a donné délégation à Mme Myriam Garcia, secrétaire générale de

Source officielle

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

Cousin, Myriam, Mahieu

SIREN 348730409GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

15/05/2019

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Ventes et cessions

PHARMACIE CORNETTE, Cousin, Myriam, Mahieu

SIREN 844513127GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

Suivant acte notarié en date du 29/12/2018. Domicile ancien propriétaire : 14 rue de la Carnoy 59130 Lambersart. Siège nouveau propriétaire : 92 rue Georges Potié 59120 Loos. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

09/05/2019

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Créations

Dmeltoutou, COUSIN, Aurélie Myriam Dominique, SIMONNEAU

SIREN 820676922GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

09/06/2016

Voir →

Ventes et cessions

SARL MARIE-VAUTTIER, COUSIN, Sonia, Aline, Myriam, BAUDOUIN

SIREN 451153969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

16/08/2015

Voir →

Radiations

COUSIN, Sonia, Aline, Myriam, BAUDOUIN

SIREN 411733520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

02/07/2015

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