Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 2e Chambre
DTA_2003830_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Si la société Novatex Bioengineering soutient que l'administration n'a pas pris en compte le fait que M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402315_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Les conclusions présentées à ce titre par la société Novapex doivent dès lors être rejetées. 8.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2505996_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
C demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions précitées, de suspendre la mesure d'euthanasie de son chien Novak, ordonnée par le maire de Cesson-Sévigné par arrêté du 4 septembre
Source officielle7ème chambre
DTA_2002851_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Six, avocate de la société Novatex Medical. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2402296_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
été utilisée pour les besoins la SAS Terra Nova, aucun revenu n’a été distribué à M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2601694_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Vella Nova.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2318154_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Nova Vista est rejeté.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2514189_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Toutefois, l’association « Nova Kids School » ne justifie par aucune pièce ces allégations.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300607_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Novares France est rejetée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004266_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société Nova e Properties a acheté un terrain situé 883 chemin du Malvan à Saint-Paul-de-Vence.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000903_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société Nova e Properties a acheté un terrain situé 883 chemin du Malvan à Saint-Paul-de-Vence.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300492_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Le déféré a été communiqué à la commune d'Ocana et à la SCI Suarella Nova qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2102582_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme D E, représentés par Me Carneiro, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 066 136 20 PO165 du 20 novembre 2020 par lequel le maire la commune de Perpignan a accordé à la SASU Terra Nova
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506313_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
La SAS Nova Club soutient que : - la SAS Nova Club souhaite créer une discothèque et a trouvé un terrain bâti dans une zone susceptible d'accueillir cette activité en zone UXa du plan local d'urbanisme
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513315_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 septembre 2025, l'association Nova Kids School, représentée par Me Feldman, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502485_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SARL Novas avocats de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502236_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SARL Novas avocats de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502486_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SARL Novas avocats de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501138_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à la SARL Novas avocats.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2310365_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Nova Orléans est transmis au tribunal administratif de Paris.
Source officiellePage 1 sur 11