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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2203474_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Bailly, représentant le Cabinet Ollivier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002354_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
désactivé, la dépose des pavés, la découpe à la scie des revêtements de trottoir en béton désactivé et du revêtement de chaussée en béton bitumineux, les terrassements, la fourniture et la pose de bordures
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2020329_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
La société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Olivier Doutrebente, sise au 2, rue Rossini à Paris (9ème), exerce une activité de vente aux enchères publiques.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303851_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Elle soutient que : - l'association Non au Béton n'a pas d'intérêt à agir eu égard à son objet social ; - la requête est irrecevable en ce que l'association Non au Béton et M. et Mme A ne disposent
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300452_20250211
11 février 2025
11 février 2025
participant d'une activité agricole de production d'huile d'olive bénéficiant des aides de la PAC jusqu'en 2017 compte tenu de sa superficie inférieure à 1 hectare ; d'autres parcelles plantées d'oliviers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303451_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le plan graphique du PLUi prévoit une marge de recul concernant l'avenue des Olives, au niveau du projet en litige.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300014_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il résulte de tout ce qui précède, et sans qu’il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée en défense, que la requête de la société Les Oliviers Andalous II doit être rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302571_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme B... a été recrutée en qualité d’aide-soignante par l’Ehpad Résidence l’Olivier en dernier lieu par un contrat à durée indéterminée du 1er août 2019.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302703_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
a prononcé son licenciement ; 2°) de mettre à la charge de l’EHPAD Résidence l’Olivier une somme de 2.000 € en application des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100773_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il n'est pas contesté que la SCI Les Oliviers de Sorbes a eu besoin d'une puissance de raccordement supérieure à celle de 36 kVA triphasée pour laquelle son permis de construire lui a été délivré sur la
Source officielle8ème chambre
DTA_2404614_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... et, à titre subsidiaire, le partage à parts égales de cette charge entre lui-même et la SAS Les Oliviers.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006268_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Par suite, et sans qu'il soit besoin d'examiner les fins de non-recevoir opposées par l'établissement, les conclusions indemnitaires de Mme A doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2305018_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 11 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Olivier Giraudo, avocat au Barreau de Nice demandent au tribunal : * de constater qu'aucune
Source officielle1ère Chambre
DTA_2406125_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-Les-Oliviers.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302609_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2023, l'EHPAD " L'Olivier " maintient les observations et les demandes faites dans son mémoire du 19 juin 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303076_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
C dirigées contre la commune de Falicon et la SCI Le domaine des Oliviers qui ne sont pas les parties perdantes dans la présente instance de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406930_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Pour la rentrée 2024, l'académie a orienté sa fille au collège Louis Leprince Ringuer, à La-Fare-Les-Oliviers.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406932_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Pour la rentrée 2024, l'académie a orienté sa fille au collège Louis Leprince Ringuer, à La-Fare-Les-Oliviers.
Source officielle1ère chambre
DTA_2307591_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
II.- L'analyse des besoins sociaux consiste en un diagnostic sociodémographique à partir des données d'observation sociale du territoire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2309594_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
de sa proposition de délibération portant lancement d'une analyse des besoins sociaux.
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OLIVIER BESSON
08/01/2026
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EURL OLIVIER BESSON
15/07/2025
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EURL OLIVIER BESSON
09/07/2024
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BESSON, Julien, Olivier
27/03/2024
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EURL OLIVIER BESSON
12/09/2023
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