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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306859_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- les observations de Me Bouët, représentant de la société SA Othman Ktiri Cars qui développe les moyens de son mémoire en défense.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001323_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
cours : Par deux requêtes, enregistrées le 26 janvier 2017 sous les numéros 1700237 et 1700238, et des mémoires, enregistrés les 21 septembre 2018 et 3 mars 2022, Mme B C, veuve A, représentée par Me Othman-Farah
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2103203_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Le désistement du GAEC de la vallée de l'Othain est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 1
DTA_2201090_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'opération de construction d'une maison d'habitation sur le terrain cadastré ZA-40 sis 40 lieu-dit La Champelle à Bazeilles-sur-Othain ; 3°) de condamner la commune de Bazeilles-sur-Othain aux dépens
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201829_20240222
22 février 2024
22 février 2024
B A, représenté par Me Otmane Telba, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande de communication des pièces formulée le 28 juin 2021, née du silence gardé par la
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2403071_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11, 14 et 28 octobre 2024, le syndicat mixte de la base de plein-air et de loisirs de la vallée de l'Othain, représenté par
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502844_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par une décision du 11 juillet 2025, le président du groupement de communes de la Vallée de l’Othain a informé la société Difer du rejet de son offre.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2600849_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
A..., ressortissante marocaine née le 3 août 1987 à Ben M’Sik Sidi Othmane (Casablanca), a été titulaire en dernier lieu d’une carte de résident délivrée par le préfet du Val-de-Marne et valable jusqu’
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501055_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Ottman Zair, la délégation de signature dont il bénéficie est exercée par M. B F, directeur de cabinet de la préfète de la Creuse. Or, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307072_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
S'agissant de l'année 2017, il fournit un contrat de travail à durée déterminée avec la société Othman Alecte Service où il a été embauché le 1er janvier 2017 en tant que manœuvre et produit l'ensemble
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302672_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
; 2°) de condamner la commune de Goupil-Othon à leur verser la somme de 2 000 euros en réparation des préjudices subis ; 3°) d’enjoindre à la commune de Goupil-Othon d’imposer à Mme D... l’installation
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502386_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Par un mémoire enregistré le 4 août 2025, le groupement de communes de la Vallée de l'Othain, représenté par son président, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2309010_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
A D, représentés par Me Otmane Telba, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003738_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2020, l'EURL El E, représentée par Me Othman-Farah, demande au tribunal : 1°) à titre principal d'annuler la décision du 18 novembre
Source officielleChambre 1
DTA_2203275_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
La procédure a été communiquée à la commune de Saint-Laurent-sur-Othain, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2202588_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
B A, représenté par Me Otmane Telba, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la rectrice de l'académie de Versailles a refusé de reconstituer sa carrière ; 2°) de
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2503818_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
23 octobre 2025 par lequel le maire de la commune de Spincourt leur a fait obligation de mettre en œuvre tous travaux permettant de sécuriser le bâtiment situé 13, rue du Moulin à Houdelaucourt-sur-Othain
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2309009_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
C..., représentés par Me Otmane Telba, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 octobre 2023 par laquelle la directrice académique des services de l’éducation nationale des Yvelines a
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1421517_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2014, la SOCIETE ETS OTHON FEY, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2314700_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Othman El Kachtoul demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le ministre de l’éducation nationale sur son recours hiérarchique formé le 3 août 2023,
Source officiellePage 1 sur 7