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384 résultats pour « Parveman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301426_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2024, le centre hospitalier Ouest Réunion, représentée par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête de Mme B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101344_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juin 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500347_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2025, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302509_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, la Pharmacie du Parmelan, représentée par Me Fiat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension, sur le fondement

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200174_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juillet et 6 septembre 2022, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2401614_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 16 janvier 2025, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B... la somme de 1.500

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200247_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 23 mai 2023, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500187_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 21 février 2025, Me Paraveman, avocate, déclarant agir pour le ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2400487_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 janvier 2025, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2100367_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 8 novembre 2021, le groupe hospitalier de l'est réunionnais (GHER) , représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête de M A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101314_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés le 23 février et le 14 juin 2022, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300464_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Naves-Parmelan a accordé un permis de construire à M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2400745_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2025, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301392_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2024, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représentée par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête de Mme A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301393_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2024, le centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion, représentée par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête de Mme A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200524_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400096_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2024, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401283_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Par un mémoire défense, enregistré le 26 décembre 2024, le CHU de La Réunion représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104316_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2022, le CHU de la Réunion, représenté par Me Paraveman, a conclu au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401199_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2026, le centre hospitalier de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle

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