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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102636_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
part de responsabilité qui lui incombe, les sociétés Eibat, venant aux droits de l'Agence Jean-Paul Poissonnier, Imago Architecture, Bancel H, venant aux droits de la société Menuiseries Bancel, et Paperon
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2309920_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
C A, du logement n° 3906, bâtiment 14 situé dans la résidence Li Passeroun, 150 avenue Gaston Berger à Aix-en-Provence. Il résulte de l'instruction que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302583_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
» par le propriétaire de la passerelle privée n’empêchaient pas l’utilisation de cette passerelle, le maire de Sainte-Néomaye a pris un second arrêté, le 21 juillet 2023, pour interdire l’accès à une passerelle
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303373_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B ; . de l'office public HLM " Côte d'Azur habitat ", propriétaire de la résidence " Les Piboules " sise au 984, avenue Janvier Passero à Mandelieu-la-Napoule ( parcelles cadastrées section AM nos
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2010340_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Par un avenant n° 1 du 22 octobre 2018, la société Retail et Connexions a autorisé le transfert du contrat d'occupation au profit de la société La Passerelle.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403278_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
à marcher sur une passerelle en bois destinée à cette activité; - elle a subi, en lien avec l’accident du 14 août 2022, des préjudices qu’il faut déterminer et évaluer avec une expertise.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2500282_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Cette passerelle, elle-même tournante, pivote vers le quai de l’Yser à l’ouest. M.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2500283_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Cette passerelle, elle-même tournante, pivote vers le quai de l’Yser à l’ouest. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400605_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
entravant l'écoulement de l'eau sur la totalité du linéaire de la rivière Ornain traversant le territoire de la commune, d'autre part de faire procéder à une expertise à ses frais sur l'état de la passerelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103743_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
En l'espèce, l'OFII a sanctionné la société La Passerelle pour avoir employé irrégulièrement M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410534_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
code de justice administrative : 1°) d'ordonner, l'expulsion de Mme B A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire Résidence Li Passeroun
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2300006_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il fait valoir que : - avec son épouse, il a fait une déclaration commune de revenus en indiquant comme résidence principale commune au 1er janvier 2021, 200, avenue Janvier Passero à Mandelieu-la-Napoule
Source officielle2ème chambre
DTA_1902634_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Une passerelle piétonne enjambant une rivière doit être regardée comme un élément de la voirie.
Source officielle5e Section - 1re Chambre - R.222.13
DTA_2105410_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La requête a été communiquée au collège Edouard Pailleron qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000642_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
de Mandelieu-la-Napoule s'est opposé à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex pour l'installation d'une station relais de téléphonie mobile sur un immeuble situé 984 avenue Janvier Passero
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202346_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
1°) d'ordonner la suspension de l'arrêté n° 148 du 20 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Tergnier lui a enjoint de mettre en place des mesures conservatoires de mise en sécurité de la passerelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2100826_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La commune de Montbéliard soutient que les moyens invoqués par l'association passerelle culturelle ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100827_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La commune de Montbéliard soutient que les moyens invoqués par l'association passerelle culturelle ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2403787_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
de faire mouvement en raison de la préparation d'une manœuvre sur ladite passerelle.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2400952_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
cadre de l'opération de réhabilitation du centre d'échanges Lyon Perrache (CELP), un état descriptif technique et qualitatif des immeubles et ouvrages situés à proximité du projet de démolition de la passerelle
Source officiellePage 1 sur 36