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350 résultats pour « Patrick BERJAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2409350_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Bernard, - et les observations de Me Omeonga, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2000328_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Bernard et Patrick A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 janvier 2020, par lequel la préfète de l'Allier a autorisé les agents et mandataires de la direction départementale des territoires de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2000850_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Bernard et Patrick A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2019, qui leur a été notifié le 25 mai 2020, par lequel la préfète de l'Allier a autorisé les agents du conseil départemental

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300979_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

groupement Ingerop/Geos, du bureau de contrôle technique SOCOTEC, le groupement d'entreprises de travaux de génie civil par son mandataire Razel Bec SAS et des co-traitants SEFI INTRAFOR, Campenon Bernard

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104608_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200023_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205975_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Richard J et Bernard H et Mmes L D et Josiane C ; AA 98 dont M. A F est le nu-propriétaire et Mme K G, l'usufruitière ; AA 117 appartenant à la SCI Cyrille.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203810_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103013_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104082_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme E B, M. F C, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304019_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101938_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Dans ces conditions, Mme Bernard peut être regardée comme ayant commis une faute. 6.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100318_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Délibéré après l'audience du 1er juin 2020, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, Mme Bernard, première conseillère, M. Nehring, conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204040_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

A en faveur d'une pétition présentée par le collectif du Bourg de Monts, demandant à la municipalité de reconsidérer sa décision de supprimer quatre places de stationnement rue Bernard Tortevoie.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100129_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103538_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004513_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003029_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Viéville, premier conseiller, Mme Bernard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103929_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2005068_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2020, le GAEC reconnu la Castagne, représenté par Me Patrick Belaud, demande au tribunal : 1°) de condamner l'établissement national

Source officielle

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