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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101646_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Des observations, présentées pour la société Patrick Sorin Vins ont été enregistrées le 27 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601734_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Thierry, juge des référés et les observations de Me Le Priol, représentant société Patrick Gaillard et associés et de Me Manya, représentant la commune de Meylan.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202951_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la SELAS Patrick Georges et Associés n'est pas fondée à demander la décharge, en droits et pénalités, des impositions litigieuses.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202468_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
état de ses écritures : 1°) de condamner, à titre principal, la société Axa France Iard, et à titre subsidiaire la société Axa France Iard, la SAS Eiffage Construction Sud Aquitaine et la SARL Patrick
Source officielle1ère chambre
DTA_2200339_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101527_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101380_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1
DTA_2101587_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par une requête enregistrée le 1er juin 2021 sous le n° 2101587, Me Patrick Maroccou, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée (SAS) SKTB Aluminium, représenté
Source officielleChambre 1
DTA_2101588_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par une requête enregistrée le 1er juin 2021 sous le n° 2101587, Me Patrick Maroccou, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée (SAS) SKTB Aluminium, représenté
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2323986_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
En ce qui concerne le préjudice moral : 5. En raison de l’année de retard lié à la délivrance du titre de séjour et des six mois pendant lesquels M.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2101115_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
A, notaire associé, membre de la SCP " Jean-Patrick C et B E, notaires associés ".
Source officielle8ème Chambre
DTA_2105999_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Patrick Bruel les 6 et 7 décembre 2019, de Big Flo et Oli les 26 octobre 2019 et
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_1705753_20230207
7 février 2023
7 février 2023
; ainsi la SARL Le Paradis se voit privée de toute rémunération ; au regard du bénéfice annuel moyen de la SARL Le Moorea courant des années 2010 à 2014, la SARL Paradis aurait pu escompter au moins 72
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2600867_20260226
26 février 2026
26 février 2026
du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la délibération du 4 décembre 2025 du conseil municipal de la commune de Folschviller portant cession de l’espace multi-accueil Patrick
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2000328_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Bernard et Patrick A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 janvier 2020, par lequel la préfète de l'Allier a autorisé les agents et mandataires de la direction départementale des territoires de
Source officielle3ème chambre
DTA_2107376_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Patrick Imbert, vice-président sortant du Département. Elle a été élue au conseil départemental de l'Essonne, le 27 juin 2021.
Source officiellejuge unique (7)
DTA_1910852_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Paganel, magistrat désigné, - les conclusions de Mme Lançon, rapporteure publique, - les observations de Me Maxime Delbar, avocat substituant Me Patrick Delbar, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206419_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Patrick Ouardes, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2201864_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Patrick C et André B doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet par l'agence nationale de l'habitat (Anah) de leur recours administratif préalable
Source officielle6ème chambre
DTA_2205525_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
. ; - cette faute lui ouvre droit à réparation de ses préjudices matériel et moral qu'elle a subis.
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