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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101646_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Article 5 : Les conclusions de la requête de la société Patrick Sorin Vins sont rejetées pour le surplus.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215815_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " PATRICK PUGET " et à M. B, expert.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101727_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
L'entreprise Patrick Miséréré (Pujaut) exerce une activité d'enseignement du parachutisme proposant des sauts en parachute biplace.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204952_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La société Patrick Bâtiment dispose, en outre, d'une adresse en France, d'un numéro de téléphone français et de comptes ouverts auprès de banques françaises.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502196_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le département de la Nièvre soutient que l’EURL Clea a accompli une mission de sous-traitance pour le compte de la SARL Architecture Patrick Mauger.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200339_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101527_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101380_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300318_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La requête et les mémoires ont été communiqués à l'agence Boisson Burban, à la société AXA France Iard, à la société Patrick Tual, à la société QBE Europe SA/NV, à la société Coudronnière, à la société
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905346_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
L'insuffisance de ventilation révèle un défaut de conception de la part des sociétés Architecture et Patrimoine et Patrick Tual Sarl. 25.
Source officielle9ème chambre
DTA_2204700_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Boralex Saint Patrick est rejetée.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2101115_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
A, notaire associé, membre de la SCP " Jean-Patrick C et B E, notaires associés ".
Source officielle8ème chambre
DTA_2316142_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
L B A K, ses deux enfants, HN I A et J A et son petit-fils sur lequel elle exerce l'autorité parentale, Patrick Lenny Destiné Kamadeu E.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La présidente du tribunal a désigné Muriel I, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200910_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ou d'une indication géographique protégée, ou de vins dont le cépage est indiqué ".
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312123_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2024, la SARL Patrick Millet et la SARL Alessandro Rovagna, représentées par leurs gérants en exercice, agissant par la SCP CGCB et Associés demandent au juge des
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2100770_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Patrick Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1 .
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2312123_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
La procédure a régulièrement été communiquée à la société Alessandro Rovagna, la société Patrick Millet, la société Estienne Construction et la société Gan Construction, qui n'ont pas produit de mémoire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme E, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301630_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mai 2023, la société d’exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Patrick Georges et Associés demande au tribunal : 1°) de prononcer
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