Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
781 résultats pour « Philippe CORNET Pôle »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Le siège social est établi à : 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.
Article 4
Le siège social est établi à : 15-17, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.
Article 12
Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".
Article 1
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de la protection judiciaire de la jeunesse, sis 45, rue Saint-Philippe, 06100 Nice.
Article 3-1
Les distinctions faisant l'objet du présent arrêté se matérialisent par l'attribution d'une médaille en biscuit de porcelaine dont la création a été confiée à l'artiste Philippe Favier et la réalisation à l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres
Article 2
: : Philips : Assembleur. : : Siemens : Assembleur. : : Univac : Assembleur. :
Article 1
: : Philips : M.M.S., M.P.S., B.S. 1000. : : Siemens : O.S., D.O.S.. : : Univac : E.X.E.C. VIII, O.S.. :
Article 1
Simon BERTOUX ; Pôle diplomatique : - Conseillère affaires étrangères (adjointe à la cheffe de pôle) : Mme Marie LAPIERRE, à compter du 13 juin 2022 ; Pôle Europe : - Conseiller technique affaires européennes : M.
LEGIARTI000021330298
Pôle de recouvrement spécialisé de l'Ardèche. Privas 1er décembre 2009 10 ― Aube. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aube. Troyes 1er décembre 2009 11 ― Aude. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aude.
Article Annexe
1er juillet 2010 12 ― Aveyron Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aveyron Rodez 1er juillet 2010 14 ― Calvados Pôle de recouvrement spécialisé du Calvados Caen 1er juillet 2010 15 ― Cantal Pôle de recouvrement spécialisé du Cantal Aurillac 1er
Article L6213-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 48 > 06
le chef de ce pôle et en assure les fonctions.
Article 70
Le conseil de pôle met en œuvre la politique de l'établissement à l'échelle du pôle. Il est l'instance collégiale décisionnaire du pôle.
Article Annexe
LISTE DES PÔLES DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DÉPARTEMENT DÉNOMINATION LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 27 ― Eure Pôle de recouvrement spécialisé de l'Eure Evreux 1er avril 2010 47 ― Lot-et-Garonne Pôle de recouvrement spécialisé de Lot-et-Garonne
Article 72
Les directeurs adjoints, le secrétaire général du pôle, les directeurs de composante et les directeurs de structure de recherche du pôle assistent au conseil de pôle.
Article R6146-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 46
Le projet de pôle définit, sur la base du contrat de pôle, les missions et responsabilités confiées aux structures internes, services ou unités fonctionnelles et l'organisation mise en œuvre pour atteindre les objectifs qui sont assignés au pôle.
Article 9
La liste des pôles de recherche est fixée par le règlement intérieur. 1. Missions Les pôles ont pour missions de : 2.
Article L6146-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 24
Le directeur signe avec le chef de pôle un contrat de pôle précisant les objectifs et les moyens du pôle.
LEGIARTI000022780989
LISTE DES PÔLES DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DÉPARTEME N DÉNOMINATION LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 54 ― Meurthe-et-Moselle Pôle de recouvrement spécialisé de Meurthe-et-Moselle Nancy 31 août 2010 73 ― Savoie Pôle de
Article R6146-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 46
Le contrat de pôle définit les modalités d'une subdélégation éventuelle de la signature du chef de pôle aux chefs de service permettant d'engager des dépenses dans ces différents domaines. III.
LEGIARTI000021503447
DÉPARTEMENT DÉNOMINATION LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes Pôle de recouvrement spécialisé des Alpes-Maritimes Nice 1er janvier 2010 59 - Nord Pôle de recouvrement spécialisé du Nord Lille 1er janvier 2010 84 - Vaucluse Pôle
Page 1 · 781 résultats