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154 résultats pour « Philippe MAIRIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100613_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

A B, né le 20 avril 1958, était mécanicien au sein de la Marine nationale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002520_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

B A était officier marinier de la Marine nationale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001668_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A B, né le 20 novembre 1979, a exercé en qualité d'ouvrier d'État au sein de la direction du commissariat de la Marine (DCM), de 2006 à 2019.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110176_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B... sont propriétaires d’une maison à usage d’habitation située au 4 Villa Carnot, à Cachan (Val-de-Marne).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505380_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Jean-Philippe B..., de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales et de l’Etablissement national des invalides de la marine, aux

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202495_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

A B, né le 18 décembre 1953, était officier marinier de la Marine nationale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201359_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201894_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201897_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201898_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201899_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002538_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A B, né le 13 octobre 1967, est ancien militaire de la Marine nationale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001697_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A B est ancien militaire de la Marine nationale.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100890_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté interpréfectoral du 23 décembre 2020 portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002521_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

B C, né le 24 juin 1965, avait le grade de maître au sein de la Marine nationale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000246_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A B est militaire de la Marine nationale.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2204634_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Par mémoire enregistré le 25 octobre 2022, l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM), caisse autonome de sécurité sociale des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance, représentée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304106_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., né le 15 février 1969, était officier marinier de la Marine nationale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201578_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301137_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Ce dispositif a été déployé, le 19 avril 2022, par la Marine nationale, entre le quai de la société IMS et l'extrémité du ponton A appartenant à la société Port Pin Rolland.

Source officielle

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