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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304235_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
La requête a été communiquée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde et à l'Hôpital d'Instruction des Armées Robert Picqué qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201717_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
B... sont en lien avec sa prise en charge fautive par l’hôpital des armées Robert Picqué.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300424_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... et aux tiers payeurs en conséquence de l’infection nosocomiale contractée au décours de sa prise en charge à l’hôpital Robert Picqué à la suite de l’accident du 20 septembre 2016 ; 2°) de mettre
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2103296_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
une indemnité de 3 000 euros en réparation du préjudice d'impréparation résultant du défaut d'information lors de l'intervention pratiquée le 6 juin 2015 à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2123132_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Briens, 54, boulevard de Picpus et 39 rue Sibuet dans le 12ème arrondissement de Paris.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301012_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Face à ce tableau clinique, le chirurgien orthopédique de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué a prescrit à M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2213954_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
B A, représenté par Me Picque, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, la décision née le 11 mai 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2403559_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 5 mars 2025, la société de transports Picq et Charbonnier déclare se désister de son instance et de son action.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2500835_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
représenteé par Me Clerc, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 novembre 2024 par laquelle le directeur des soins de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) du campus AP-HP Picpus
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2403558_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 5 mars 2025, la société de transports Picq et Charbonnier déclare se désister de son instance et de son action.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2500834_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
décision du 6 novembre 2024 par laquelle la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Campus AP-HP Picpus
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204483_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Mme A, aide-soignante qui exerce ses fonctions à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué a développé un syndrome anxio-dépressif et, en conséquence, a été placée en arrêt de travail à compter
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102647_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A B, à la société MMA Iard assurances mutuelles, à la société MMA Iard, à la SA Bureau Veritas ainsi qu'à la SARL Piquée Energies Sur la demande de mise hors présentée par la SMABTP : 4.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2222833_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Elle fait valoir que : - la présidente de l'association n'avait pas qualité pour agir, la délibération du conseil d'administration produite évoquant un projet Picpus distinct du projet attaqué ;
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503211_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2025, la société civile d'exploitation viticole (SCEV) Picq Gilbert et fils, représentée par Me Margaroli, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2312116_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que la dernière affectation de Mme A était l'Hôpital d'Instruction des Armées Robert Picqué situé à Villenave-d'Ornon (Gironde).
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100549_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
ses écritures : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme totale de 419 723,93 euros en réparation des préjudices subis lors de sa prise en charge à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511864_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
de locaux à usage de bureaux, ensemble la décision du 23 avril 2025, refusant de procéder au retrait de l'autorisation, et juger que la destination des locaux sis lot 2, parcelle AC 45 boulevard de Picpus
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200982_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A est sorti de l'hôpital le 1er août 2013, mais a été admis plus tard dans la journée à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué, en urgence, pour une altération de son état de santé.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309004_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
H..., exerçant au 14 rue de Picpus à Paris 12e, le docteur D... E..., exerçant au 1 rue Cabanis à Paris 14e et le docteur G...
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