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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300445_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.
Source officielleChambre 1
DTA_2202601_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique 4
DTA_1804951_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la société Bérard moto 26 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005884_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Le 26 octobre de la même année, le maire de Begard a accordé l'autorisation sollicitée.
Source officielle4ème chambre
DTA_2206051_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
En ce qui concerne les conclusions dirigées contre la décision du maire de la commune de Béard-Géovreissiat du 8 mars 2022 : 3.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2601475_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A... se disant Benard fait valoir la longévité de son séjour en France depuis l'année 2004, il n’établit pas par les pièces produites au dossier sa présence habituelle sur le territoire français depuis
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2601479_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A... se disant Benard fait valoir la longévité de son séjour en France depuis l'année 2004, il n’établit pas par les pièces produites au dossier sa présence habituelle sur le territoire français depuis
Source officielle3ème chambre
DTA_2302210_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404009_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier, qu’à la date des faits reprochés, Mme Besnard était présidente de l’association « Union générale étudiante de Rennes-FSE (FSE-Rennes) ».
Source officielle3ème chambre
DTA_2400515_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2306864_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
A malek Bensard qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2507931_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2301709_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305503_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100891_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201432_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative et notamment l'article R. 222-22. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205366_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Par un mémoire en production de pièce enregistré le 27 mars 2025, la commune de Bordeaux, représentée par Me Bérard, conclut au non-lieu à statuer, l'arrêté en litige ayant été retiré à la demande de la
Source officielle2ème chambre
DTA_2402232_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500344_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code général des impôts, le livre des procédures fiscales et le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202475_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu les procédures suivantes : I) Par une requête enregistrée le 29 avril 2022 sous le n° 2202475, la SELAS Eurofins Interlab représentée par Me Bézard, demande au tribunal d'organiser une mission de
Source officiellePage 1 sur 19
BESSARD-DUPARC, Pierre-Guy Cyrille
02/02/2018
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BESSARD-DUPARC, Pierre-Guy Cyrille
12/07/2013
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CONTINUUM, BESSARD-DUPARC, Pierre-Guy, Cyrille
19/10/2010
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