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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2109668_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

() pas d'ATCD [antécédent] de lombalgie. () examen : sciatique S1 gauche (), raideur lombaire () ".

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903237_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Elle soutient que : - le requérant n'est pas fondé à demander une majoration sa pension pour " lombalgies par désaxation statique, scoliose lombaire gauche, déséquilibre du bassin limité vers la gauche

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2001912_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

, dorso-lombaire et de lombalgies (15 % + 10) et d'hypoacousie bilatérale (10 % + 15).

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000790_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

cervico-dorso-lombaires " dont l'imputabilité au service a été déniée par une décision devenue définitive du 15 février 1999.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401523_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100743_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301292_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

B..., qu’elle dissocie en deux infirmités distinctes « lombalgies chroniques » et « séquelles de contusion lombaire », devait être regardée comme trouvant son origine, d’une part, non pas dans une blessure

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903230_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Sur les droits à pension : En ce qui concerne les infirmités " lombalgies " et " séquelles de contusion de la colonne lombaire " : 3.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2105731_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Il résulte de l'instruction que le requérant souffre de lombalgies chroniques, séquelles de traumatisme lombaire et du coccyx.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200887_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Dans les suites opératoires immédiates, elle a présenté un déficit sensitivo-moteur des releveurs du pied gauche sans résolution de ses lombalgies, l'ensemble caractérisant son état consolidé au 28 janvier

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101554_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302871_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

sévère constatée lors d'une consultation le 6 janvier 1986 puis à nouveau le 14 mars 1991 (lombosciatique) ; - il a subi ensuite des interventions chirurgicales lombaires en 1992 puis en 2002 et 2007

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204755_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A souffre d'une infirmité de lombalgies avec sciatalgies intermittentes sur discopathie L3-L4, L4-L5 et L5-SI et lordose lombaire et qu'il peut être retenu un taux d'invalidité afférent de 10 %.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1904859_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003834_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400217_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

E A, représenté par Me Lombardi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la rectrice de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003849_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2309364_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201242_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

du pied gauche et qu'à la date de sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle, il était également atteint de lombalgies chroniques sur des discopathies étagées L3 L4 L5 et L5S1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200428_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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