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1 569 résultats pour « Pierre PIGNOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1 ère Chambre

DTA_2403702_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Pignol produit à l’instance la facture établie par la société Hamana Co Ltd le 19 octobre 2017 au nom de « Piano 76-Godry/Pignol », un ordre de virement du 23 septembre 2017 émanant de ses parents à destination

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301557_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

2, sur " les fissures de la façade au droit de la salle de bains et en pignon côté rue de Bordeaux ".

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200034_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Elle jouxte, à l'est, le bourg de Pignols composé d'habitations traditionnelles aux murs en pierres apparentes et aux toits en tuiles rouges.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403704_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

La société requérante produit à l’instance la facture établie par la société Hamana Co Ltd le 19 octobre 2017 au nom de « Piano 76-Godry/Pignol », un ordre de virement du 23 septembre 2017 émanant des

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403703_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

A... produit à l’instance la facture établie par la société Hamana Co Ltd le 19 octobre 2017 au nom de « Piano 76-Godry/Pignol », un ordre de virement du 23 septembre 2017 émanant des parents de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202147_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

se désagrège progressivement ; le mur pignon de sa maison a été découvert et n'a pas été protégé par un enduit ou un bardage de sorte que les joints entre les pierres se délitent et que les pierres se

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503893_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

extérieur ; - ce mur pignon est resté en l’état à la suite des travaux de démolition, avec des plaques de plâtre laissées accolées, sans jointage des pierres du mur ni installation de pare-pluie ; -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202963_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501863_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

et sans altérer la croupe de la toiture ", et en second lieu interdisant l'implantation de tout " dispositif technique () sur le pignon de l'immeuble " ; 2°) de mettre à la charge de la commune de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206651_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101348_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

cage d'escalier et qui est posée sur une pièce d'appui qui forme une saillie d'une dizaine de centimètres sur le terrain B. ".

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2008181_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Elle fait valoir que l'arbre a été élagué et les joints des pignons ont été refaits. Un mémoire enregistré le 4 juillet 2022 a été produit par la commune de Dechy.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2201687_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que la requête de la SCI Les Pigoles doit être rejetée dans toutes ses conclusions.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203304_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Selon le lexique de ce règlement, " Un pignon découvert en limite séparative est la longueur du mur pignon non dissimulé totalement par une construction mitoyenne située sur une parcelle voisine.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400668_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

S’agissant du dévers du pignon du transept sud : 12.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304398_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il soutient que les immeubles présentent un danger pour la sécurité publique en raison du risque de chutes d'éléments instables, d'absence de joints et de pierres au niveau des murs pignon et la présence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2401233_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2302708_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

jours, la parcelle cadastrée AH n°148 sise 300 bis rue Clémenceau à Wattignies afin d'y installer un échafaudage nécessaire à la réalisation des travaux d'étanchéité et d'isolation thermique du mur pignon

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2100049_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Mollkirch en tant qu'il ordonne la réalisation de travaux nécessaires à garantir la sécurité publique en procédant au confortement de la grange et en préconisant la dépose de la charpente et l'arase des pignons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309316_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Par un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 15 décembre 2023 et le 28 mars 2024, Mme E D et M.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PIGNOLY OLIVIER, MARQUETTE, Sylvain Pierre

SIREN 482382025GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

Cession sous acte au thentique en date du 10/12/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: le Verger du Bois 84530 Villelaure

31/12/2020

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Radiations

LE GAULOIS, PIGNOL, Jean Pierre

SIREN 411225709GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

14/08/2018

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Ventes et cessions

LES AMIS DU SAINT CLAUDE, PIGNOL, Jean Pierre

SIREN 797628039GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. - PAr cate sous seing privé en date à Versailles du 31 mai 2018, enregistré au SIE VERSAILLES Sud le 1 juin 2018, bordereau 2018/476, case n°24, Ext 2722. Adresse vendeur M. Jean-Pierre, André Pignol demeurant à Versailles 78000 27 rue des Etats Généraux. Adresse acquéreur la société LES AMIS DU SAINT CLAUDE s

13/07/2018

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Dépôts des comptes

LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE DE SAINT BENOIST DIRECTEURS MME AUDREY PIGNOLET, MRS MICHEL LEMARINEL, PIERRE COLBALCHINI ET GEOFFREY MASSON

SIREN 344046412GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS

16/01/2018

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Dépôts des comptes

LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE DE SAINT BENOÎT DIRECTEURS MME AUDREY PIGNOLET, MM. MICHEL LEMARINEL, PIERRE COLBALCHINI ET GEOFFREY MASSON

SIREN 344046412GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS

11/03/2017

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