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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2101683_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
H est pilote maritime affecté à la station de pilotage de Lorient.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004177_20230209
9 février 2023
9 février 2023
G est pilote maritime affecté à la station de pilotage de Lorient.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300982_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Sur l'intervention de la Fédération Française des Pilots Maritimes et du syndicat professionnel des pilotes pratiques agréés du port de Toulon-La Seyne-sur-Mer : 2.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103862_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
D est pilote maritime affecté à la station de pilotage de Lorient.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2407304_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Par arrêté DIRM n° 45/2024 du 8 novembre 2024, le préfet de la région Bretagne a, en vue de l'organisation du concours de recrutement d'un pilote au syndicat professionnel du pilotage de Lorient en 2025
Source officielle3ème chambre
DTA_2001871_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
actif et par pilote retraité.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2327416_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
professionnel (classe 1), apte au pilotage privé (classe 2) et apte " LAPL " (Light Aircraft Pilot Licence) en tant que cette décision comporte la restriction lui imposant de passer ses examens médicaux
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2317968_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
professionnel (classe 1), apte au pilotage privé (classe 2) et apte LAPL (" Light aircraft pilot licence ") ; 2°) à titre subsidiaire, d'annuler la décision du 23 août 2023 en tant qu'elle lui impose
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2400555_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Après avoir obtenu sa qualification de pilote de véhicules rapides d’intervention (VRI), il a rejoint le 1er août 2022 l’équipe rapide d’intervention de cette unité au poste de pilote de VRI.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2305104_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2217402_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
D inapte au pilotage pour les classes 1 et 2 et pour la licence de pilote d'avion léger (LPAL).
Source officielle1ère chambre
DTA_2006988_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A comme suit : " la préparation et le pilotage des études pré opérationnelles de faisabilité et d'opportunité des projets de la collectivité, le portage et le pilotage d'études et de projets d'aménagements
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2500043_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2025, la société MASTERSKI PILOU, représentée par Me Moustardier, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-
Source officielle1ère chambre
DTA_2301202_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A, né en 1991, exerçait en qualité de co-pilote d'avion à l'aéroport de Lyon-Bron depuis 2018.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300750_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il soutient que : - la décision du 4 juillet 2022 est illégale dès lors qu’elle est la conséquence de la décision du 7 janvier 2021 mettant un terme anticipé à sa formation de pilote d’hélicoptère et
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201055_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Dans la nuit du 20 au 21 novembre 2021, son premier magasin, situé au 124 rue Frébault, a fait l'objet de dégradations et d'actes de pillage.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300093_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Dans la nuit du 20 au 21 novembre 2021, son premier magasin, situé au 124 rue Frébault, a fait l'objet de dégradations et d'actes de pillage.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500088_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Après avoir obtenu sa qualification de pilote de véhicules rapides d’intervention (VRI), il a rejoint le 1er août 2022 l’équipe rapide d’intervention de cette unité au poste de pilote de VRI.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102443_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B de D a intégré l'armée le 12 mars 2018 en qualité d'élève officier du personnel navigant dans la spécialité " pilote d'hélicoptère (1160) ".
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2221991_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
dépenses exposées en vue du développement, sous la dénomination commerciale " Cashlab ", d'une solution logicielle en mode dit " A " ou " logiciel à la demande " de prévisions de trésorerie et de pilotage
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