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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300978_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Henry Ey de Bonneval présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105597_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri, Jean et Charles C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2105598_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Henri et Jean C, représentés par Me Toumi, concluent aux mêmes fins que la requête. Par un mémoire enregistré le 5 avril 2023, MM.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2126971_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A démontre, par les pièces qu'il produit, que sa fille n'était plus, à compter de la rentrée 2021-2022, scolarisée au sein du lycée Henry IV.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302439_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A conteste la décision du 9 mars 2023 par laquelle le principal du collège Henri Guillaumet à Blagnac a pris, à l'égard
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2311796_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société ALDX soutient que la somme exigée par le titre ne peut être mise à sa charge dès lors que la ville de Paris a interdit les terrasses dans la rue Henri Monnier, décision confirmée par le refus
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320742_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Colbert (75010), du 19 juillet 2023, refusant d'inscrire cet enfant au lycée Louis-le-Grand (75005) et, enfin, la décision par laquelle le recteur de Paris a implicitement refusé de l'affecter au lycée Henry
Source officielle1ère chambre
DTA_2300307_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il y a lieu, en revanche, de faire application de ces dispositions et de mettre à la charge du centre hospitalier Henry Guérin de Pierrefeu-du-Var la somme de 1 000 euros.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400716_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
au paiement de la somme de 6 517 837 francs CFP au titre des travaux réalisés en tant que sous-traitant du marché confiant la réalisation du centre de première intervention de Tontouta à la société Henry
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2225286_20240227
27 février 2024
27 février 2024
tribunal : 1°) de condamner l'Etat à verser à la société Allianz IARD la somme totale de 33 633,11 euros, en réparation des dommages occasionnés aux parcs de stationnement Mandel 1, Wilson 1, Wilson 2, Henry
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202435_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Par courrier, enregistré le 12 juillet 2022, la SARL Coge Quentel s'est désistée de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202436_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Par courrier, enregistré le 12 juillet 2022, la SARL Coge Quentel s'est désistée de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2201851_20220801
1 août 2022
1 août 2022
Par courrier, enregistré le 12 juillet 2022, la SARL Coge Quentel s'est désistée de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111859_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Toutefois d'autres immeubles, et notamment celui situé 1 rue Gabriel Thomas, dont la façade sud fait face au 15, avenue Henri IV, sont organisés selon le même principe constructif.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502815_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle soutient que : - elle a été victime d’une chute le 14 août 2016 provoquée par des pavés déchaussés sur la promenade Henri Fabre à Toulon ; elle a été prise en charge médicalement et l’évolution de
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302912_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2403119_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un courrier du 11 juillet 2024, le Dr K et le Pr E ont informé le tribunal de leur souhait de mettre en cause le centre Henri Becquerel. II.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405233_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
décision du 12 juillet 2024 portant rejet de son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne d'affecter son fils C au collège Henry
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2001194_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de ses immeubles situés au 1 rue Henry
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401695_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
La SCI Henry, composée, tout comme la SCI EDCLA, de M. C et de la SCI Pierre Doumer, a également saisi le tribunal administratif d'un recours contre le permis de construire du 9 mars 2017.
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