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78 résultats pour « Quentin Clement »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2405028_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

C B, représenté par Me Quentin Clement, actuellement retenu au centre de rétention administrative de Lyon Saint-Exupéry, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001575_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

d'erreur de droit dès lors que le projet présenté par l'OUGC ne devait pas être analysé par rapport à sa conformité avec les volumes prélevables qui avaient été définis par la commission locale des eaux (CLE

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2107455_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du 20 juillet 2021 par laquelle le président du jury de sélection du Master 1 " Mathématiques et Interactions " de l'université de Versailles Saint-Quentin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503134_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A la date de la présente ordonnance, la quantité de « litres » de produits commandés n’est dès lors pas déterminable. 47.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402544_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA Les Clefs d’Or doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314476_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

A de restituer les clefs du logement, de la boite aux lettres, ainsi que de son badge d'accès et de quitter le logement qu'il occupe, dans le délai de 8 jours à compter de la notification de l'ordonnance

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2200133_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

marins qui, sans intervenir directement sur des matériaux amiantés, établissent avoir, pendant une durée significativement longue, exercé leurs fonctions et vécu, de nuit comme de jour, dans un espace clos

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202484_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

pour la CLE de la Vouge.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2203555_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le plan intitulé " PC4 " annexé à la demande de permis de construire mentionne que " L'exploitant possède une importante quantité de matériel lié à son activité de paysagiste.

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2210680_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

B D A, à la SELARL Quentin Azou et au préfet de la Seine-Saint-Denis. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2022. Le magistrat désigné, Signé L.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2300131_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A B, à la Selarl Quentin Azou et au préfet de la Côte-d'Or. Copie en sera adressée au ministre de l'intérieur et des outre-mer et au bureau d'aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2300132_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme B A, à la Selarl Quentin Azou et au préfet de la Côte-d'Or.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2102391_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Dans les circonstances de l'espèce, compte tenu de la quantité de dépôts de gravats de déblaiement, il y a lieu de condamner Mme B A au paiement d'une amende de 2 500 euros en application des dispositions

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101795_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101796_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101798_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101818_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101820_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101821_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302967_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Ecocup de 30 cl, 55 cl de bière par gobelet de 60 cl, et a retenu la même clé de répartition des ventes de gobelets, soit 32 % de ventes de « demis » et 68 % de ventes de « pintes.

Source officielle

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