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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2304987_20230814
14 août 2023
14 août 2023
B A, demande au tribunal d'annuler les délibérations D 20213-17, D 2023-18, D2023-19 du 7 avril 2023 et D 2023-28 du 13 avril 2023 du conseil municipal de la commune de Quernes.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201271_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société E querce.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304408_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
artistes drag-queens, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401899_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
La société Auxerre Jouets, propriétaire d'un bâtiment à usage d'entrepôt sis chemin des Vergers à Quenne, en a envisagé la vente au profit de Mme A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302704_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ruocco-Nardo, rapporteur public, la SARL Burger Queen et l’administration fiscale non représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300266_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Speed Queen " et à M. B, expert.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304715_20240205
5 février 2024
5 février 2024
A B, représenté par Me Quéré, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 juillet 2023 par laquelle le préfet du Finistère a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre, sous
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403575_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Speed Queen
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202593_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
A, - et les observations de Me Maony, substituant Me Quéré, représentant M. C, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307084_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2023, la SAS Chronopost, ayant pour avocat Me Quéré, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de cotisation
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301558_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Quere renonce à la part contributive de l'État à l'exercice de cette mission.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2532671_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
enregistrées les 9 et 10 décembre 2025, ces dernières n’ayant pas été communiqués, et un mémoire enregistré le 15 décembre 2025, qui n’a pas été communiqué, la société Serrurerie de l’Oise, représentée par Me Querner
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304466_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
L'enfant Queen B a pris récemment de nombreux médicaments et a fait une tentative de suicide, qui n'a heureusement pas abouti car elle a pu être prise en charge.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2206449_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Il soutient que : - le recteur de l'académie de Lyon a commis une faute en rejetant sa candidature pour exercer des fonctions de professeur remplaçant en lettres modernes, au collège Louis Querbes de
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2203268_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
2022-245, n° 2022-246, n° 2022-247 et n° 2022-248 du 24 novembre 2022 par lesquelles le conseil de la communauté de l'Auxerrois a autorisé l'acquisition de parcelles sur les communes de Venoy et de Quenne
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2534796_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Elle soutient que : - sur l’urgence, l’Université, confrontée à une décision rectorale qu’elle savait inapplicable et ne pouvant contraindre la Queen Mary University of London à inscrire un étudiant
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2602508_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
A..., gérant de la SARL Queen, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° DP 076 351 25 01511 en date du 5 janvier 2026 par laquelle le maire de la commune du Havre s'est opposé à la déclaration
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406428_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Quéré, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2403361_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
JMF et la société Fambox, représentés par Me Quéré, demande au tribunal : 1°) d’annuler la mise en demeure émise le 29 juillet 2024 à l’encontre de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506894_20250614
14 juin 2025
14 juin 2025
lors de manifestations de sport de combat organisées sous l'égide de la FS ASPTT et de l'association Chok Thaï, notamment en dernier lieu, lors de la manifestation très récente de muay-thaï intitulée " queen
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