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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2200186_20260227
27 février 2026
27 février 2026
rénale terminale, le rapport du professeur E... indiquant que « la relecture de la biopsie rénale réoriente le diagnostic de la maladie rénale vers une atteinte du myélome ».
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2600077_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête n° 2600077 de la société Régal des Iles est rejetée.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000370_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par décision du 27 février 2020, l'inspectrice du travail a refusé à la société Régal des îles de licencier M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2004017_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
pour la construction et l’entretien de la gendarmerie (ci-après, le syndicat mixte fermé du canton de Rebais).
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2402714_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Le désistement de la SARL En Rebatte est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2410678_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 août 2024, la société civile de construction vente (SCCV) Coulommiers 130 Rebais, représentée par Me Bousquet, demande au tribunal : 1°
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2600075_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Article 2 : Le département de La Réunion versera à la société Régal des Iles la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300459_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
La CADI a mis en œuvre une procédure d'appel d'offres ouvert, à laquelle ont soumissionné la société Régal des îles et la SAS Réunion Catering-Servair.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502402_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Les requêtes susvisées n° 2501928, n° 2501929 et 2502402, présentées par les sociétés aménagement Carcassonne Regal, Adlog Carcassonne Regal 1 et Adlog Carcassonne Regal 2 présentent à juger des questions
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501928_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Les requêtes susvisées n° 2501928, n° 2501929 et 2502402, présentées par les sociétés aménagement Carcassonne Regal, Adlog Carcassonne Regal 1 et Adlog Carcassonne Regal 2 présentent à juger des questions
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501929_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Les requêtes susvisées n° 2501928, n° 2501929 et 2502402, présentées par les sociétés aménagement Carcassonne Regal, Adlog Carcassonne Regal 1 et Adlog Carcassonne Regal 2 présentent à juger des questions
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007580_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ils ont également considéré que cette hypotension n'était pas à l'origine de l'insuffisance rénale dont souffre Hisaé mais que celle-ci était en réalité liée à une hypoplasie rénale anténatale qu'ils ont
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507649_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
rénale en fosse iliaque gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2108333_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par suite, les moyens correspondants de la SCI Rebel frères ne peuvent qu'être écartés. 5.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2211119_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Rebais au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200330_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par la présente requête, la société Régal des îles demande l'annulation de ce marché. 2.
Source officielleR222-13 (JU 3)
DTA_2501507_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu les procédures suivantes : Par une requête enregistrée sous le n° 2501507 le 8 septembre 2025, et un mémoire, enregistré le 16 décembre 2025, la société Régal des Iles, représentée par Me Rayssac
Source officielleR222-13 (JU 3)
DTA_2501508_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu les procédures suivantes : Par une requête enregistrée sous le n° 2501507 le 8 septembre 2025, et un mémoire, enregistré le 16 décembre 2025, la société Régal des Iles, représentée par Me Rayssac
Source officielle8ème chambre
DTA_2102500_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Marseille Real Invest ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400823_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
directrice générale de l'Agence Régionale de Santé Grand-Est a procédé à la désignation d'experts et sapiteurs aux fins d'examen de dossiers concernant des patients ayant été traités pour insuffisance rénale
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