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556 résultats pour « Ripoll »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2505279_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 décembre 2025, la SCI Ripoll JBCL, représentée par Me Laplante, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902507_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que la SCP Mathieu Ripoll Azema a obtenu la note de 4 sur 5 alors que la SCP Leydet a obtenu la note de 4,5 sur 5. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2528691_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

dans le 20ème arrondissement, le syndicat des copropriétaires du 84, rue des Rigoles dans le 20ème arrondissement, le syndicat des copropriétaires du 86, rue des Rigoles dans le 20ème arrondissement

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205615_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

produit des photographies et le témoignage de son médecin traitant, qui corroborent le fait que cette chute est imputable à la rigole située dans cette zone de passage piétonnier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000385_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de l'EARL du Mont de la Rigole est rejetée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108761_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Le 9 août 2021, la société Rippoz a présenté un recours gracieux qui a été rejeté par décision du 27 octobre 2021.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109257_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Par suite, les conclusions à fin d’injonction présentées par la SCEA du Mont de la Rigole et les époux H... doivent être rejetées.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2303954_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Au cours de l'audience publique du 11 octobre 2023, après avoir présenté son rapport, ont été entendues : - les observations de Me Ripoll

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2200867_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

dès lors que la commune de Jonzac a eu à connaître de la matérialité des faits dès le mois d'octobre 2021 et que les sociétés Ingénierie Structure Bâtiment et SAS Société d'exploitation Jean-Pierre Rijol

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303808_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

domaine public de l'Etat géré par ce syndicat, à proximité de la rigole de Coupe gorge.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303550_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sainquain-Rigollé, - et les conclusions de Mme Diniz, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308664_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103413_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

En premier lieu, il résulte de l'instruction que Mme C a initialement soutenu, par courrier du 10 juillet 2018, avoir chuté dans une rigole d'évacuation des eaux de pluie, traversant une place piétonne

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308674_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308675_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308676_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308677_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308685_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308686_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13

DTA_2308663_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le rapport de Mme Sainquain-Rigollé a été entendu à l'audience publique du 22 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

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